16 https://www.paris.fr ORG-0001 VILLE de PARIS - DFA - SDA 7 avenue de la porte d'Ivry PARIS 75013 FR101 FRA 21750001600019 SA2 +33 100000000 dfa-bm2@paris.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 17750005500013 00139839-202641/20262026-02-27+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 b309dac4-2f0d-41ce-85d6-1ddb7a2e0ab7 6c6199e5-cf24-4626-a671-bf32a8fc7649 2026-02-26+01:00 14:56:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2600196 Illuminations festives pour la ville de Paris Illuminations festives pour la ville de Paris services La durée des marchés est de 24 mois, reconductible 1 fois. À compter de la date de notification du marché. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. 51112000 31522000 FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/931785?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/931785?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 9 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-04-14+02:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Illuminations festives pour les arrondissements 1, 3, 5, 7, 9, 11, 13, 15, 17,19 Illuminations festives pour les arrondissements 1, 3, 5, 7, 9, 11, 13, 15, 17,19 services Accord-cadre à marchés subséquents traité à prix unitaires plafonds, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible 1 fois. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. true 51112000 31522000 FR101 FRA 24 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/931785?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/931785?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 9 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-04-14+02:00 12:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Illuminations festives pour les arrondissements 2, 4, 6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20 Illuminations festives pour les arrondissements 2, 4, 6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20 services Accord-cadre à marchés subséquents traité à prix unitaires plafonds, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible 1 fois. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. true 51112000 31522000 FR101 FRA 24