16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9998D11C-9465-343B-E44316BD6DC4AB19 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.agglo-larochelle.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique La Rochelle 17086 FRI32 FRA 50974 Fountaine Jean-François Président 0546303501 correspondre@aws-france.com http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 9998D138-EEB6-E89B-DF9FA3CB2569FDCF 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 00140119-202544/20252025-03-04+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 cefd2f23-d7ae-4f5e-9c22-0186116de73b 88c53ee4-5e13-48ee-87d6-fbe7838dc806 2025-03-03+01:00 14:18:57+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2025.FCS.ASS.0021 FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DES TURBOCOMPRESSEURS DES STATIONS D'EPURATION DE CHATELAILLON PLAGE ET DE SAINTE SOULLE FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DES TURBOCOMPRESSEURS DES STATIONS D'EPURATION DE CHATELAILLON PLAGE ET DE SAINTE SOULLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle définie selon les dispositions contractuelles applicables supplies Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/> 1250000 42123500 42123500 Territoire De La Cda De La Rochelle La Rochelle 17000 FRI32 FRA LOT-0001 sui-act Voir Le Rc used ef-stand Voir Le Rc used tp-abil Voir Le Rc used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1607838 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1607838 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle définie selon les dispositions contractuelles applicables. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la CdA LR https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1607838 4 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 STATION D'EPURATION DE SAINTE SOULLE STATION D'EPURATION DE SAINTE SOULLE&amp;lt;br/&amp;gt; supplies 500000 42123500 42123500 Territoire De La Cda De La Rochelle La Rochelle 17000 FRI32 FRA 2025-06-05+02:00 48 0 LOT-0002 sui-act Voir Le Rc used ef-stand Voir Le Rc used tp-abil Voir Le Rc used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1607838 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1607838 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de début d'exécution renseignée au présent avis est purement indicative, la date de début d'exécution faisant foi pour les parties étant celle définie selon les dispositions contractuelles applicables. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la CdA LR https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1607838 4 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. 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