16 https://www.chu-bordeaux.fr/ ORG-0001 Chu de BOrdeaux 12 rue Dubernat Talence 33404 FRI12 FRA 26330582300019 0557820318 achat.p2h@chu-bordeaux.fr https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif 9 rue Tastet Bordeaux 33063 FRI12 FRA 17330005400025 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0003 CIRA DE BORDEAUX Dirrecte Nouvelle Aquitaine - Pôle C 118 Cours du Maréchal Juin BORDEAUX Cedex 33075 FRI12 TSA 10001 FRA 12000101100168 0556692718 0556692718 claire.gachet@direccte.gouv.fr 00140365-202544/20252025-03-04+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 c410d0bf-52b2-4ec4-a789-d49e0a34c952 91374d4f-4074-44ae-a560-ed9577216bae 2025-02-28+02:00 16:29:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0002 nati-ground Conformément aux articles L2141¬1 à L2141¬14 du code de la commande publique 2 2 GLO-0001 LOT-0001 LOT-0002 L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. open false 25FHPSLA113 Transports sanitaires pour le GHT Alliance de Gironde (2 lots pour le CH de Libourne) Transports sanitaires pour le GHT Alliance de Gironde (2 lots pour le CH de Libourne) services 3412500 85143000 85143000 FRI12 FRA LOT-0001 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles other Numéro unique d'Identification ou document d'inscription à un registre professionnel délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement. other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner other Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail other La lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques. tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années not-allowed no-eu-funds 25FHPSLA113 non-restricted-document https://marchesonline.achatpublic.com none no performance allowed not-allowed fix-unit 45 price Prix des prestations fix-unit 50 quality Valeur technique fix-unit 5 quality Critère environnemental ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 9 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2025-04-01+02:00 12:00:00+02:00 2025-03-21+02:00 23:59:00+02:00 false 5 buyer-categories none fa-wo-rc 21 Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l?UHCD de Sainte Foy la Grande) Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l?UHCD de Sainte Foy la Grande) services Le montant maximum pour la période 1 est de 1 125 000 Euros HT Le montant maximum pour la période 2 est de 750 000 Euros HT Le montant maximum pour la période 3 est de 750 000 Euros HT L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification au 04/07/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Ainsi, la seconde période commencera le 05/07/2026, la troisième période commencera le 05/07/2027. 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L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Ainsi, la seconde période commencera le 05/07/2026, la troisième période commencera le 05/07/2027. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, sera de la date de notification au 04/07/2028. Montant maximum pour la période 1: 337 500 Euros Montant maximum pour la période 2: 225 000 Euros Montant maximum pour la période 3: 225 000 Euros true 85143000 85143000 FRI12 FRA 2025-06-04+02:00 37 GLO-0001 25FHPSLA113 Transports sanitaires pour le GHT Alliance de Gironde (2 lots pour le CH de Libourne) 3412500