16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 911C178C-C196-778F-BFF126C3CB832C0B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ain.fr/ ORG-0002 Département de l'Ain 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRK21 FRA 70020 Monsieur le Président 0474506314 0474506323 scprbm@ain.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 911C17C3-EF84-9E06-0A66027BABBB470F 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 911C17DA-D874-3E9F-38E99245B9AA423D 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00140812-202544/20252025-03-04+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 37b374ab-c24a-4b0c-bb1b-133fa2eba831 6ca5815f-3162-482a-8af3-5fc3ae26dbae 2025-03-03+01:00 10:21:38+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.ain.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 6 open false 2025025A Fourniture et livraison de gravillons destinés à la réalisation des enduits superficiels pour le Département de l'Ain L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (3 960 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale et périodes de reconduction) supplies 3960000 14212430 14212430 Département de l'Ain Bourg-en-bresse 01000 FRK21 FRA LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s) used tp-abil Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1607715 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget départemental. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 60 price Prix des prestations https://marchespublics.ain.fr 4 cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 12:01:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Agence Bugey Sud Agence Bugey Sud supplies Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (700 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction). La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre other 700000 14212430 14212430 Département de l'Ain Bourg-en-bresse 01000 FRK21 FRA 2025-06-10+02:00 12 3 L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 10/06/2025 ou de de la date de sa notification, si celle-ci est ultérieure, est reconductible 3 fois un an LOT-0002 sui-act Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s) used tp-abil Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1607715 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget départemental. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 60 price Prix des prestations https://marchespublics.ain.fr 4 cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 12:01:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Agence Haut-Bugey Agence Haut-Bugey supplies Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (780 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction) La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre other 780000 14212430 14212430 Département de l'Ain Bourg-en-bresse 01000 FRK21 FRA 2025-06-10+02:00 12 3 L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 10/06/2025 ou de de la date de sa notification, si celle-ci est ultérieure, est reconductible 3 fois un an LOT-0003 sui-act Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s) used tp-abil Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1607715 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget départemental. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 60 price Prix des prestations https://marchespublics.ain.fr 4 cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 12:01:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Agence Bellegarde-Pays de Gex Agence Bellegarde-Pays de Gex supplies Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (500 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction) La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre other 500000 14212430 14212430 Département de l'Ain Bourg-en-bresse 01000 FRK21 FRA 2025-06-10+02:00 12 3 L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 10/06/2025 ou de de la date de sa notification, si celle-ci est ultérieure, est reconductible 3 fois un an LOT-0004 sui-act Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s) used tp-abil Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1607715 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. 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En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s) used tp-abil Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1607715 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget départemental. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 60 price Prix des prestations https://marchespublics.ain.fr 4 cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 12:01:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Agence Dombes-Plaine de l'Ain Agence Dombes-Plaine de l'Ain supplies Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (520 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction) La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre other 520000 14212430 14212430 Département de l'Ain Bourg-en-bresse 01000 FRK21 FRA 2025-06-10+02:00 12 3 L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 10/06/2025 ou de de la date de sa notification, si celle-ci est ultérieure, est reconductible 3 fois un an LOT-0006 sui-act Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s) used tp-abil Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1607715 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget départemental. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 60 price Prix des prestations https://marchespublics.ain.fr 4 cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 12:01:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Agence Val de Saône Bresse Agence Val de Saône Bresse supplies Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (840 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction) La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre other 840000 14212430 14212430 Département de l'Ain Bourg-en-bresse 01000 FRK21 FRA 2025-06-10+02:00 12 3 L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 10/06/2025 ou de de la date de sa notification, si celle-ci est ultérieure, est reconductible 3 fois un an