16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
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+33480041260
publications-joue@aws-france.com
http://www.departement18.fr
ORG-0002
Conseil Départemental du Cher
Hôtel du département
1 Place Marcel Plaisant, Cs n°30222
Bourges
18023
FRB01
FRA
39000
FLEURY Jacques
Président
0248278000
nathalie.parry@departement18.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr
ORG-0003
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans
45057
FRB06
FRA
95D43D28-B0DD-CCFD-6E6638229A9F6497
0238775900
0238538516
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ORG-0004
DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE
24209
Préfecture de région pays de la Loire
22 mail Pablo Picasso
Nantes
44035
FRG01
FRA
95D43D37-A8F9-8F0D-59C7DB8848E475BF
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
0253467983
0253467979
paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
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la
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ted-esen
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
2
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2025-CFR-0007
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES POUR PL + 3,5 T
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour PL + 3,5 T, de marques RENAULT et IVECO.
Procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations sont réparties en 2 lots.
Aucune variante n'est autorisée.
La date du 24/07/2025 figurant dans ce présent AAPC comme début d'exécution est une date prévisionnelle.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification et renouvelable tacitement 3 fois par période d'un an
supplies
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée, au stade du dépôt de l'offre, pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Financement : ressources propres du Cd18
Modalités de paiement : 30 jours
Pénalités de retard : il sera fait application des pénalités prévues à l'article 14 du Ccap.
Pas de possibilité d'avance.
Révisions semestrielles (cf art 5.2 du Ccap)
300000
34300000
34300000
Centre Fonctionnel de la Route
218 rue Louis Mallet
Bourges
18000
FRB01
FRA
LOT-0001
sui-act
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Valeur technique
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Performance en matière de protection de l'environnement
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Prix des pièces + frais de port éventuels
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6
En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr .
Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
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FRA
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Pièces détachées et accessoires pour PL + 3,5 T de marque RENAULT
Pièces détachées et accessoires pour PL + 3,5 T de marque RENAULT
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Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) Ht
other
34300000
34300000
Centre Fonctionnel de la Route
218 rue Louis Mallet
Bourges
18000
FRB01
FRA
2025-07-24+02:00
12
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0002
sui-act
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Prix des pièces + frais de port éventuels
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En cas de litige, seul le Tribunal Administratif d'Orléans est compétent en la matière. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr .
Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
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Pièces détachées et accessoires pour PL + 3,5 T de marque IVECO
Pièces détachées et accessoires pour PL + 3,5 T de marque IVECO
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Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) Ht
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34300000
34300000
Centre Fonctionnel de la Route
218 rue Louis Mallet
Bourges
18000
FRB01
FRA
2025-07-24+02:00
12
3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges