16 ORG-0001 Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY 7 rue de Parme VANDOEUVRE-LÈS-NANCY 54503 FRF31 FRA 21540547300012 0383518000 marchespublics@vandoeuvre.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0004 Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY 7 rue de Parme VANDOEUVRE-LÈS-NANCY 54503 FRF31 FRA FRF3154503 0383518000 marchespublics@vandoeuvre.fr 00014188-20256/20252025-01-09+01:00 2.3 eforms-sdk-1.7 f17c47dc-0922-4517-a36a-c94c5e68bcd1 6ab5dcf3-351f-44b3-a7c4-16b1aa4cbca7 2025-01-08+01:00 10:02:34+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 bankruptcy Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE et au Code de la CP : Corruption, Participation a une organisation criminelle, Fraude, Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes. open false VAND2501-2506 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES NATURELS DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE-. La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 6 lots : - Lot n°01 "Entretien des Espaces Verts des Groupes Scolaires" ; Montant maximum : 25 000 € HT/AN - Lot n°02 "Tonte sur pelouses communales" ; Montant maximum : 42 000 € HT/AN - Lot n°03 "Entretien des sentiers des coteaux" ; Montant maximum : 12 000 € HT/AN - Lot n°04 "Débroussaillage de parcelles communales" ; Montant maximum : 7 000 € HT/AN - Lot n°05 "Élagage et coupe d'Arbres dans les coteaux" ; Montant maximum : 5 000 € HT/AN - Lot n°06 "Nettoyage de parcelles communales" ; Montant maximum : 7 000 e HT/AN L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 02/05/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Dans ce cas, le marché prendra automatiquement fin le 01/05/2029. services Conditions de remises des offres ou des candidatures : Téléchargement du DCE et remise des offres sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr 77310000 LOT-0001 sui-act * Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; * Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; * Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l’entreprise. ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34361 none no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34361 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true allowed false 2025-02-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-10+01:00 13:30:00+01:00 false fa-wo-rc none 1 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES SCOLAIRES ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES SCOLAIRES services soc-obj env-imp 100000 77310000 48 Marché reconductible Le marché est renouvelable LOT-0002 sui-act * Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; * Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; * Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l’entreprise. ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34361 none no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34361 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true allowed false 2025-02-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-10+01:00 13:30:00+01:00 false fa-wo-rc none 2 TONTE SUR PELOUSES COMMUNALES TONTE SUR PELOUSES COMMUNALES services soc-obj env-imp 168000 77310000 48 Marché reconductible Le marché est renouvelable LOT-0003 sui-act * Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; * Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; * Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l’entreprise. ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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