16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRA 24310051800170 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917336 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 726454 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0004 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRA 1645175 0561222472 yann.philip@mairie-toulouse.fr false ORG-0005 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null Toulouse 31040 FRA 1645176 0561222472 yann.philip@mairie-toulouse.fr 00144263-202449/20242024-03-08Z 2.3 eforms-sdk-1.7 6a2da68a-cd71-44fc-a90b-39735049143a 363bf9f1-e015-4fd3-a768-b6e1af285ecf 2024-03-07+01:00 14:10:08+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0004 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 4 open false 24MC0064AOO Prestation d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole Années 2024 à 2028 Prestation d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole - Années 2024 à 2028 . Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire de La Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Elles pourront également être réalisées dans des sites appartenant à la ville de Toulouse et situés en dehors du territoire communal. Il s'agit des sites accueillant les enfants en colonies de vacances et autres classes vertes ou découvertes. Ces sites sont : - Aulus-Les-Bains (09140-Ariège) - Saint-Laurent-de-Neste (65150 -Hautes-Pyrénées) - Antichan-de-Frontigne (31510 Haute-Garonne) Cette consultation a été initiée à la suite de la décision de renoncer à passer la consultation précédente - 23MC0383AOO - pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l'infructuosité de la procédure services 77211400 77211400 Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1432130 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432130 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les choix possibles sont les suivants : 1) Ressources propres Ville de Toulouse 2) Ressources propres Toulouse Métropole false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432130 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false 4 fa-w-rc none 01 Abattage des arbres pour les territoires Centre, Sud et Ouest (VT/TM) Abattage des arbres pour les territoires Centre, Sud et Ouest (VT/TM) services Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires other 77211400 77211400 Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/06/2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31/05/2025 LOT-0002 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1432130 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432130 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les choix possibles sont les suivants : 1) Ressources propres Ville de Toulouse 2) Ressources propres Toulouse Métropole false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432130 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false 4 fa-w-rc none 02 Abattage des arbres pour les territoires Est et Nord (VT/TM) Abattage des arbres pour les territoires Est et Nord (VT/TM) services Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires other 77211400 77211400 Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/06/2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31/05/2025 LOT-0003 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1432130 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432130 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les choix possibles sont les suivants : 1) Ressources propres Ville de Toulouse 2) Ressources propres Toulouse Métropole false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432130 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false 4 fa-w-rc none 03 Essouchage des arbres (VT/TM) Essouchage des arbres (VT/TM) services Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires other 77211400 77341000 Ville de Toulouse et Toulouse Métropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/06/2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31/05/2025 LOT-0004 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1432130 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432130 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les choix possibles sont les suivants : 1) Ressources propres Ville de Toulouse 2) Ressources propres Toulouse Métropole false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432130 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00 Toulouse false 4 fa-w-rc none 04 Taille architecturée en rideau des arbres (VT/TM) Taille architecturée en rideau des arbres (VT/TM) services Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. 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