16 ORG-0002 Tribunal adminitratif de Marseille 13281 Marseille FRL04 FRA 17130005600024 0491138413 documlentation.ta-marseille@juraddm.fr ORG-0001 Ville de Fos sur mer Fos sur mer 13270 FRL04 FRA 21130039700018 0442477060 isabelle.charles@mairie-fos-sur-mer.fr ORG-0003 Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges Marseille FRL04 FRA 17130001500012 0491156374 catherine.pietri@paca.gouv.fr 00144278-202449/20242024-03-08Z 2.3 eforms-sdk-1.9 4e5ab2bb-4abe-4399-a0b9-8bc27cc0f78b 0ec4ab16-5124-4f6e-873d-3115b71a4b98 2024-03-06+02:00 16:25:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 misrepresent Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE open Fourniture de structure en bois avec ou sans pose. Fourniture de structure en bois avec ou sans pose. services 51000000 LOT-0001 tp-abil DC1-DC2 -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. -Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique les candidats peuvent également utiliser les Dc1 et Dc2 ou le DumeQui sont disponibles sur le site Internet :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language n-used false per-exa 100 false not-allowed no-eu-funds FRA 2024-2-11 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_kAtbbS12B3&v=1&selected=0 none not-allowed allowed false yes performance Conformément aux pièces du DCE per-exa 40 quality La note totale de la valeur technique sera calculée en additionnant les notes obtenues sur les éléments de jugement de ce critère conformément au règlement de consultation per-exa 60 price (total HT moins disant/total HT candidat analysé)X60 https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2024_kAtbbS12B3&v=1 ORG-0001 ORG-0001 6 Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0002 ORG-0001 ORG-0003 FRA true true required false false 2024-04-11+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 17:00:00+02:00 false false fa-wo-rc none 2024-2-11 Fourniture de structure en bois avec ou sans pose Fourniture de structure en bois avec ou sans pose services 195000 51000000 2