16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C9FF444B-B69D-D4DA-2D36CFEE3908FB35 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.grandbesancon.fr ORG-0002 Mairie de Besançon 2, rue Megevand Besancon 25034 FRC21 FRA 65130 VIGNOT Anne Maire 0381615050 commande.publique@grandbesancon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA C9FF4468-BA7B-5166-3713F643A5095FEB 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA C9FF447A-F3DA-3A93-1C9305709E1AF86B 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00144513-202545/20252025-03-05+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 3603a6d0-8688-4566-a116-057fa88bf481 f1e7774d-a607-4afe-bf0c-74d26b56e7c4 2025-03-04+01:00 12:52:20+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2025-FCS-CENT-0051 RESTAURATION ET CONSERVATION DES COLLECTIONS DE SCULPTURES ET PEINTURES DES MUSEES D'ARTS ET DU TEMPS &amp;lt;br/&amp;gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&amp;lt;br/&amp;gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&amp;lt;br/&amp;gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.&amp;lt;br/&amp;gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&amp;lt;br/&amp;gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).&amp;lt;br/&amp;gt;Les prestations demandées dans le cadre du présent accord-cadre sont motivées non seulement par des projets d'expositions temporaires mais également par du travail de fond à initier et à poursuivre sur certains corpus de ces collections, ou d'autres besoins spécifiques (mesures d'urgence, rotations d'accrochages, prêts …) au Musée des beaux-arts et d'archéologie et au Musée du Temps, nouvellement dénommés : Musées d' Arts et du Temps.La consultation porte sur les prestations suivantes : - évaluation de l'état de conservation d'un bien ou d'un ensemble de biens, - interventions de conservation-restauration - études et mesures de conservation préventive (y compris la veille sanitaire) - entretien, maintenance, réparation… Ces prestations visent à améliorer la conservation de ces collections, leur présentation, à permettre l'étude scientifique de celles-ci et à faciliter leur transport et leur stockage. Elles devront être complétées des préconisations de manipulation, de présentation (éclairement, hygrométrie), de soclage et de conditionnement/emballage en vue de leur transport éventuel. Les fragilités et les points particuliers de vigilance devront être mentionnés à cette occasion. Un constat d'état rédigé à la demande et en concertation avec la conservation du musée devra permettre de rédiger un devis. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. &amp;lt;br/&amp;gt; services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/> 320000 92521210 92311000 92521000 Réserves du M.B.A.A et Musée du Temps Besancon 25000 FRC21 FRA LOT-0001 tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used other Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Restaurateurs agréés not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1608585 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> https://www.marches.grandbesancon.fr 4 - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-04-11+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-15+02:00 00:00:00+02:00 Besancon false 4 fa-w-rc none 01 ENTRETIEN DES COLLECTIONS DE PEINTURES SUR TOILE PEINTURES SUR TOILE&amp;lt;br/&amp;gt; services 80000 92521210 92521210 92311000 92521000 Réserves du M.B.A.A et Musée du Temps Besancon 25000 FRC21 FRA 2025-05-15+02:00 2026-05-15+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation. La nouvelle période sera d'une durée d'un an. La date de commencement de la nouvelle période sera fixée par le pouvoir adjudicateur LOT-0002 tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used other Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Restaurateurs agréés not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1608585 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> https://www.marches.grandbesancon.fr 4 - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-04-11+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-15+02:00 00:00:00+02:00 Besancon false 4 fa-w-rc none 02 ENTRETIEN DES COLLECTIONS DE PEINTURES SUR BOIS ET CUIVRE PEINTURES SUR BOIS ET CUIVRE&amp;lt;br/&amp;gt; services 80000 92521210 92521210 92311000 92521000 Réserves du M.B.A.A et Musée du Temps Besancon 25000 FRC21 FRA 2025-05-15+02:00 2026-05-15+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation. La nouvelle période sera d'une durée d'un an. La date de commencement de la nouvelle période sera fixée par le pouvoir adjudicateur LOT-0003 tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used other Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Restaurateurs agréés not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1608585 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> https://www.marches.grandbesancon.fr 4 - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-04-11+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-15+02:00 00:00:00+02:00 Besancon false 4 fa-w-rc none 03 ENTRETIEN DES COLLECTIONS DES SCULPTURES - MATERIAUX ORGANIQUES (BOIS) SCULPTURES MATERIAUX ORGANIQUES&amp;lt;br/&amp;gt; services 80000 92521210 92521210 92311000 92521000 Réserves du M.B.A.A et Musée du Temps Besancon 25000 FRC21 FRA 2025-05-15+02:00 2026-05-15+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation. La nouvelle période sera d'une durée d'un an. La date de commencement de la nouvelle période sera fixée par le pouvoir adjudicateur LOT-0004 tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used other Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Restaurateurs agréés not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1608585 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> https://www.marches.grandbesancon.fr 4 - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-04-11+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-15+02:00 00:00:00+02:00 Besancon false 4 fa-w-rc none 04 ENTRETIEN DES COLLECTIONS DE SCULPTURES - MATERIAUX INORGANIQUES (PIERRE, PLÂTRE, TERRE CUITE) SCULPTURES MATERIAUX NON ORGANIQUES&amp;lt;br/&amp;gt; services 80000 92521210 92521210 92311000 92521000 Réserves du M.B.A.A et Musée du Temps Besancon 25000 FRC21 FRA 2025-05-15+02:00 2026-05-15+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période, l'accord-cadre pourra être reconduit par anticipation. La nouvelle période sera d'une durée d'un an. La date de commencement de la nouvelle période sera fixée par le pouvoir adjudicateur