16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C509A300-A9BF-8843-DD58585A43D76A97 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://achats.hauts-de-seine.fr/ ORG-0002 Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies Nanterre 92000 FR105 FRA 67608 Département des Hauts-de-Seine 0806000092 commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr ORG-0003 Département de Hauts-de-Seine 54 rue des longues raies Nanterre 92000 FR105 FRA C509A324-A2D2-6FF9-63153424AF448C62 Direction de la commande publique 0806000092 commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA C509A334-EEE2-69B3-9BF3F40107B0F63E 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA C509A345-9A62-F954-99E3D34466633B04 0182524267 pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA C509A358-0F90-E605-8CAA9DDDEBF314AD 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00014671-20257/20252025-01-10+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 6b54cee2-1c3a-4f62-bbd2-da8b6d41e757 d5b036a7-37cc-4ea5-86a2-28b91e33ee48 2025-01-08+01:00 18:12:35+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://achats.hauts-de-seine.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 20240454 Rénovation des contrôleurs de carrefours et extensions SITER sur le réseau routier du 78 et du 92 Le marché concerne l'extension du réseau SITER et la rénovation des contrôleurs de carrefours sur les deux Départements. Il est décomposé en 2 lots géographiques : un lot pour le Département des Hauts-de-Seine (lot n°1) et un lot pour le Département des Yvelines (lot n°2) works 45316210 34923000 LOT-0001 sui-act - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) ; - Déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1, en cochant la case correspondante dans la section F « Engagements du candidat individuel ou de chaque membre du groupement ») indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique ; used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; used not-allowed no-eu-funds true 2029 not-allowed 1581458 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1581458 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1581458 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-18+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-19+01:00 10:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : CD92 Rénovation des contrôleurs de carrefours et extensions SITER sur le réseau routier du Département des Hauts-de-Seine works Le contrat est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 1er mai 2025 sous réserve que la notification intervienne avant cette date. En cas de notification postérieure à cette date, il prendra effet à la date de notification. Des bons de commandes peuvent être notifiés dans les limites financières suivantes : montant minimum - 600 000 euro(s) Ht et montant maximum 2 500 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 2 ans. Les montants sont identiques pour la période de reconduction de l'accord-cadre other 45316210 45316210 34923000 2025-05-01+02:00 48 Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat 1 Chaque lot peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat deux (2) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci LOT-0002 sui-act - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) ; - Déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1, en cochant la case correspondante dans la section F « Engagements du candidat individuel ou de chaque membre du groupement ») indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique ; used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; used not-allowed no-eu-funds true 2029 not-allowed 1581458 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1581458 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1581458 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-18+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-19+01:00 10:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : CD78 Rénovation des contrôleurs de carrefours et extensions SITER sur le réseau routier du Département des Yvelines works Le contrat est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 1er mai 2025 sous réserve que la notification intervienne avant cette date. En cas de notification postérieure à cette date, il prendra effet à la date de notification. Des bons de commandes peuvent être notifiés dans les limites financières suivantes : montant minimum - 100 000 euro(s) Ht et montant maximum 1 000 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 2 ans. Les montants sont identiques pour la période de reconduction de l'accord-cadre other 45316210 45316210 34923000 2025-05-01+02:00 48 Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat 1 Chaque lot peut être reconduit une fois de manière tacite pour une durée de deux (2) ans, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat deux (2) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci