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Remise des offres: Au lieu du 07/03/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 14/03/2025 à 14h00 au plus tard.
PROCEDURE
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/03/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 14/03/2025 à 14h30 au plus tard.
PROCEDURE16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
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+33480041260publications-joue@aws-france.com
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OPH Presqu'île Habitat
1 rue de Nancy - Cs 30122Cherbourg-OctevilleCherbourg En Cotentin50101FRD12FRA50062
PETIT PatriciaDirectrice Générale0233878400correspondre@aws-france.com
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Tribunal administratif de Caen
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ORG-0004
Tribunal administratif de Caen
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2.3
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ORG-0002
ted-esen
ORG-0001
nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open
false2025-FCS-MAINT-003Contrat d'entretien des espaces verts<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'accord-cadre composition concerne l'entretien des espaces verts présents sur les résidences du patrimoine de Presqu'île Habitat, dont les prestations sont décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Presqu'île Habitat est un Office Public de l'Habitat dont le parc immobilier comporte près de 8 000 logements et est situé sur les communes de CHERBOURG-EN-COTENTIN, BARNEVILLE-CARTERET et PORTBAIL dans la MANCHE.&lt;br/&gt;servicesUne visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>7731000077310000Patrimoine immobilier de Presqu'île HabitatCherbourg-en-cotentin50100FRD12
FRALOT-0001
sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)used
ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtruenot-allowed
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performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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3
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0002
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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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