16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.chu-bordeaux.fr ORG-0002 CHU BORDEAUX 12 rue Dubernat Talence 33400 FRA 26330582300019 DIRECTEUR LE Directeur Général 0556795679 cecoma@chu-bordeaux.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 947 9 Rue Tastet Bordeaux 33063 FRA 727870 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Bordeaux 952 103 bis, rue Belleville Bordeaux 33063 FRA 780481 0556692718 claire.gachet@direccte.gouv.fr false ORG-0005 Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux Chu De Bordeaux 12 Rue Dubernat Talence Cedex 33404 FRA 1645311 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0006 Centre hospitalier de la Côte Basque 8 Centre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb, null Bayonne 64109 FRA 1645312 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0007 CH PERIGUEUX 9052 Centre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou, null Périgueux 24019 FRA 1645313 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0008 CH MONT DE MARSAN Centre Hospitalier de Mont de Marsan null Avenue Pierre de Coubertin, null Mont de Marsan 40024 FRA 1645314 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0009 Centre Hospitalier d'Agen-Nerac Centre Hospitalier d'Agen null Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit Agen 47923 FRA 1645315 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr false ORG-0010 CH PAU Centre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive, null Pau 64046 FRA 1645316 0556795679 0556795357 correspondre@aws.fr 00147903-202451/20242024-03-12Z 2.3 eforms-sdk-1.7 ede212f8-5106-468c-9c07-5a16256984cc 6f323063-953c-4d42-951d-9874412bdb7d 2024-03-08+01:00 17:11:38+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0005 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0006 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0007 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0008 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0009 https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0010 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 47 open false 24UDMFDA004 Implants rachidiens au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est : CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots les lots 21, 34, 38 et 39 qui comportent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 225 094 160 Euro(s) H.T supplies 225094160 33600000 33600000 LOT-0001 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne postérieure avec possibilité de vissage ilio-sacré. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage -Qté estimative sur 12 mois : 63 -Qté maxi sur 12 mois : 630 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 581 480,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0002 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure Dispositif pour ostéosynthèse rachidienne antérieure ou postérieure Pour déformation scoliotique avec correction par rotation de la tige. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage -Qté estimative sur 12 mois : 418 -Qté maxi sur 12 mois : 4180<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 403 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0003 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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Les prix seront donnés pour chaque élément de montage -Qté estimative sur 12 mois : 168 -Qté maxi sur 12 mois : 1680<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 288 720,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0004 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Système d'ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière Système d'ostéosynthèse rachidienne postérieure avec système d'accroche en gouttière (chirurgie ouverte ou percutanée) Les prix seront donnés pour chaque élément de montage -Qté estimative sur 12 mois : 268 -Qté maxi sur 12 mois : 2680<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 832 040,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0005 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Dispositif d'ostéosynthèse lombaire, cervicale et mini invasive postérieure Dispositif d'ostéosynthèse lombaire, cervicale et mini invasive postérieure Avec vis à extrémité profilée et à faible encombrement. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage -Qté estimative sur 12 mois : 188 -Qté maxi sur 12 mois : 1880<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 333 920,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0006 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne avec vis polyaxiale freinée. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage -Qté estimative sur 12 mois : 78 -Qté maxi sur 12 mois : 780<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 424 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0007 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis Dispositif d'ostéosynthèse occipito cervical comportant des prises par crochet ou par vis Les prix seront donnés pour chaque élément de montage -Qté estimative sur 12 mois : 82 -Qté maxi sur 12 mois : 820<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 637 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0008 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations de la colonne vertébrale Dispositif d'ostéosynthèse rachidienne lombaire postérieur ou antérieur pour grandes déformations de la colonne vertébrale. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage -Qté estimative sur 12 mois : 44 -Qté maxi sur 12 mois : 440 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 873 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0009 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 9 Dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane Dispositif d'ostéosynthèse thoraco lombaire avec vis pédiculaires titane Perforées ou non, fenétrées ou non, et système de connection transverse; livrés stériles avec ancillaire à usage unique. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage. -Qté estimative sur 12 mois : 73 -Qté maxi sur 12 mois : 730<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 148 680,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0010 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Dispositif d'ostéosynthèse modulaire pédiatrique pour la chirurgie de la colonne thoraco lombaire Dispositif d'ostéosynthèse modulaire pédiatrique pour la chirurgie de la colonne thoraco lombaire. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage -Qté estimative sur 12 mois : 18 -Qté maxi sur 12 mois : 180<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 003 360,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0011 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 11 Système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré Système de stabilisation et de fusion dynamique du rachis lombo sacré. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage -Qté estimative sur 12 mois : 35 -Qté maxi sur 12 mois : 3 50<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 751 520,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0012 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 12 Système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement Système de stabilisation dynamique avec composante d'amortissement. Les prix seront donnés pour chaque élément de montage -Qté estimative sur 12 mois : 39 -Qté maxi sur 12 mois : 390<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 502 280,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0013 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 13 Dispositif rachidien sans fusion destiné au traitement de la scoliose idiopathique Dispositif rachidien sans fusion destiné au traitement de la scoliose idiopathique - Qté estimative sur 12 mois : 29 - Qté maxi sur 12 mois : 290<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 258 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0014 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 14 Système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure Système de tresse pour arthrodèse vertébrale postérieure -Qté estimative sur 12 mois : 58 -Qté maxi sur 12 mois : 580<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 718 160,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0015 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 15 Système de fixation dynamique intervertébrale Système de fixation dynamique intervertébrale -Qté estimative sur 12 mois : 19 -Qté maxi sur 12 mois : 190<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 386 360,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0016 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 16 Tige magnétique pour chirurgie de la scoliose Tige magnétique pour chirurgie de la scoliose. - Qté estimative sur 12 mois : 17 - Qté maxi sur 12 mois : 170<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 15 860 320,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0017 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 17 Tiges de croissance pour prise en charge de la scoliose Tiges de croissance pour prise en charge de la scoliose -Qté estimative sur 12 mois : 49 -Qté maxi sur 12 mois : 490<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 33 069 120,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0018 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 18 Dispositif pour arthrodése de l'articulation sacro iliaque Dispositif pour arthrodése de l'articulation sacro iliaque -Qté estimative sur 12 mois : 11 -Qté maxi sur 12 mois : 110<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 112 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0019 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 19 Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U, pour technique OUT DOOR "Plaque cervicale pour laminoplastie avec fixation en U, pour technique ""OUT DOOR"" -Qté estimative sur 12 mois : 17 -Qté maxi sur 12 mois : 170 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 256 840,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0020 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 20 Plaque et vis en titane pour arthrodése cervicale antérieure avec système de blocage des vis Plaque et vis en titane pour arthrodèse cervicale antérieure avec système de blocage des vis -Qté estimative sur 12 mois : 54 -Qté maxi sur 12 mois : 540<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 540 640,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0021 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 21 Plaque cervicale antérieure avec double système anti recul Plaque cervicale antérieure avec double système anti recul -Qté mini sur 12 mois : 128 -Qté maxi sur 12 mois : 2230<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 509 920,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0022 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 22 Plaque en titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1)antérieure Plaque en titane pour arthrodèse lombaire (L5 S1)antérieure. -Qté estimative sur 12 mois : 21 -Qté maxi sur 12 mois : 210<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 330 520,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0023 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 23 Cage cervicale lordosante en PEEK verrouillable avec agrafes Cage cervicale lordosante en PEEK verrouillable avec agrafes -Qté estimative sur 12 mois : 49 -Qté maxi sur 12 mois : 490<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 806 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0024 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 24 Cage cervicale en Carbone et PEEK Cage cervicale en Carbone et PEEK -Qté estimative sur 12 mois : 68 -Qté maxi sur 12 mois : 680<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 096 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0025 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 25 Cage cervicale en titane avec système de vissage intégré Cage cervicale en titane avec système de vissage intégré. -Qté estimative sur 12 mois : 53 -Qté maxi sur 12 mois : 530<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 699 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0026 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 26 Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et système de verrouillage intégré Cage cervicale en titane avec système de vis en chevrons et système de verrouillage intégré. -Qté estimative sur 12 mois : 123 -Qté maxi sur 12 mois : 1230<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 052 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0027 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 27 Cage lombaire avec ancillaire à usage unique Cage lombaire avec ancillaire à usage unique -Qté estimative sur 12 mois : 24 -Qté maxi sur 12 mois : 240<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 428 280,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0028 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 28 Cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans substitut osseux Cage lombaire transforaminale profilée et lordosante avec et sans substitut osseux -Qté estimative sur 12 mois : 148 -Qté maxi sur 12 mois : 1480<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 470 040,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0029 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 29 Cage lombaire antérieure en PEEK verrouillable avec agrafes Cage lombaire antérieure en PEEK verrouillable avec agrafes -Qté estimative sur 12 mois : 22 -Qté maxi sur 12 mois : 220<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 496 760,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0030 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 30 Cage lombaire antérieure et latérale sécurisée avec système de vissage intégré Cage lombaire antérieure et latérale sécurisée avec système de vissage intégré -Qté estimative sur 12 mois : 44 -Qté maxi sur 12 mois : 440<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 709 520,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0031 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 31 Cage lombaire antérieure impactée PEEK ou en titane, proposant une lordose jusqu'à 30° Cage lombaire antérieure impactée PEEK ou en titane, proposant une lordose jusqu'à 30° -Qté estimative sur 12 mois : 119 -Qté maxi sur 12 mois : 1190<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 020 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0032 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 32 Cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée impactée titane Cage cervicale et thoraco lombaire antérieure cylindrique grillagée impactée titane -Qté estimative sur 12 mois : 29 -Qté maxi sur 12 mois : 290<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 472 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0033 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 33 Cage lombaire forme courbe en PEEK avec système de rail Cage lombaire forme courbe en PEEK avec système de rail. -Qté estimative sur 12 mois : 30 -Qté maxi sur 12 mois : 300<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 483 760,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0034 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 34 Cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage Cage lombaire pour pose par voie latérale, avec système d'ancrage -Qté mini sur 12 mois : 57 -Qté maxi sur 12 mois : 990<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 235 480,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0035 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 35 Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone Cage de corporectomie cervicale ou lombaire en composite de carbone. -Qté estimative sur 12 mois : 22 -Qté maxi sur 12 mois : 220<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 717 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0036 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 36 Cage de corporectomie en titane cervicale ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales Cage de corporectomie en titane cervicale ou thoracolombaire avec de larges fenêtres latérales -Qté estimative sur 12 mois : 27 -Qté maxi sur 12 mois : 270<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 374 920,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0037 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 37 Système de remplacement du corps vertébral distractable en titane Système de remplacement du corps vertébral distractable en titane -Qté estimative sur 12 mois : 17 -Qté maxi sur 12 mois : 170<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 428 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0038 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 38 Prothèse discale lombaire Prothèse discale lombaire -Qté mini sur 12 mois : 36 -Qté maxi sur 12 mois : 640<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 149 360,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0039 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 39 Prothèse discale cervicale à noyau mobile Prothèse discale cervicale à noyau mobile -Qté mini sur 12 mois : 42 -Qté maxi sur 12 mois : 740<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 683 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0040 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 40 Matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice , hémostatique Matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice , hémostatique -Qté estimative sur 12 mois : 134 -Qté maxi sur 12 mois : 1340<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 471 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0041 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 41 Substitut osseux synthétique ostéoconducteur Substitut osseux synthétique ostéoconducteur -Qté estimative sur 12 mois : 49 -Qté maxi sur 12 mois : 490<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 283 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0042 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 42 Dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale Dispositif à base de gel d'éthanol pour prise en charge de la hernie discale -Qté estimative sur 12 mois : 49 -Qté maxi sur 12 mois : 490<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 252 480,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0043 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 43 Système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos Système de radiofréquence pour traitement des douleurs du dos -Qté estimative sur 12 mois : 118 -Qté maxi sur 12 mois : 1180<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 279 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0044 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 44 Système de cimentoplastie expansible Système de cimentoplastie expansible Réponse avec l'ensemble des éléments. -Qté estimative sur 12 mois : 188 -Qté maxi sur 12 mois : 1880<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 702 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0045 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 45 Consommable pour système de navigation O ARM Consommable pour système de navigation O ARM -Qté estimative sur 12 mois : 304 -Qté maxi sur 12 mois : 3040<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 267 520,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0046 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 46 Sphères de navigation pour chirurgie rachis Sphères de navigation pour chirurgie rachis -Qté estimative sur 12 mois : 14004 -Qté maxi sur 12 mois : 140040<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 744 760,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois LOT-0047 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true 3ème trimestre 2027 not-allowed 1432020 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432020 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. sur fonds propres de chaque établissement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432020 9 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 12:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 47 Aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée Aiguille à biopsie pour chirurgie du rachis naviguée -Qté estimative sur 12 mois : 214 -Qté maxi sur 12 mois : 2140<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 944 640,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation supplies Le dépôt des plis doit être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat, Magnac other 33600000 33184100 2024-07-01+02:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/07/2024 ou à la date de notification, jusqu'au 30/06/2026. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. Chaque période de reconduction est de 12 mois