16 ORG-0001 Economat des armées 26 rue Delizy Pantin cedex 93507 FR106 FRA 54208590700013 +33 149426455 secretariat.cao@economat-armees.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig Montreuil 93558 FR106 FRA 13000686900015 +33 149202000 +33149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00148223-202546/20252025-03-06+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 3e6d9f19-e622-40fc-9110-7a7e958edccf ed57b269-c699-423e-a053-991a6701b5b0 2025-03-04+02:00 16:37:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl defence ORG-0001 nati-ground 3 3 open Fourniture de produits de veau et viandes cuites frais au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » Fourniture de produits de veau et viandes cuites frais au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » supplies 15110000 15111200 LOT-0001 other les critères sont précisés dans le règlement de consultation not-allowed no-eu-funds 2025-0038 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise none no performance allowed not-allowed https://www,marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 2 à 6 mois selon les recours ORG-0002 FRA true true required true 2025-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Viandes de veau réfrigérées Montant financier estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande est de 711000 Euros H.T supplies Les échantillons demandés à l'annexe 3 au RC doivent parvenir à l'adresse indiquée à l'article 6.2 au plus tard le 08/04/2025 12h00 Les accords-cadres à bons de commande prennent effet à compter de leur notification. En raison des ajustements liés à la mise en oeuvre de la procédure allotie avec le titulaire retenu ou phase de coordination, l'EdA notifie un ordre de service qui conditionne le début d'exécution des approvisionnements. La date mentionnée dans l'ordre de service constitue la date anniversaire de l'accord-cadre à bons de commande. Les accords-cadres à bons de commande sont passés pour une période de douze (12) mois à compter de la date anniversaire mentionnée dans l'ordre de service. Des options sont prévues : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi qu'une dernière période jusqu'au 02 janvier 2029 inclus. 15111200 43 LOT-0002 other les critères sont précisés dans le règlement de consultation no-eu-funds 2025-0038 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise none not-allowed allowed no https://www,marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 2 à 6 mois selon les recours ORG-0002 FRA true true required true 2025-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Viandes cuites n°1 réfrigérées Montant financier estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande est de 3539000 Euros H.T. supplies Les échantillons demandés à l'annexe 3 au RC doivent parvenir à l'adresse indiquée à l'article 6.2 au plus tard le 08/04/2025 12h00 Les accords-cadres à bons de commande prennent effet à compter de leur notification. En raison des ajustements liés à la mise en oeuvre de la procédure allotie avec le titulaire retenu ou phase de coordination, l'EdA notifie un ordre de service qui conditionne le début d'exécution des approvisionnements. La date mentionnée dans l'ordre de service constitue la date anniversaire de l'accord-cadre à bons de commande. Les accords-cadres à bons de commande sont passés pour une période de douze (12) mois à compter de la date anniversaire mentionnée dans l'ordre de service. Des options sont prévues : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi qu'une dernière période jusqu'au 02 janvier 2029 inclus. 15110000 15100000 43 LOT-0003 other les critères sont précisés dans le règlement de consultation no-eu-funds 2025-0038 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise none allowed allowed no https://www,marches-publics.gouv.fr/entreprise 6 2 à 6 mois selon les recours ORG-0002 FRA true true allowed true 2025-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Viandes cuites n°2 réfrigérées Montant financier estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande est de 564 000 Euros H.T. supplies Les échantillons demandés à l'annexe 3 au RC doivent parvenir à l'adresse indiquée à l'article 6.2 au plus tard le 08/04/2025 12h00 Les accords-cadres à bons de commande prennent effet à compter de leur notification. En raison des ajustements liés à la mise en oeuvre de la procédure allotie avec le titulaire retenu ou phase de coordination, l'EdA notifie un ordre de service qui conditionne le début d'exécution des approvisionnements. La date mentionnée dans l'ordre de service constitue la date anniversaire de l'accord-cadre à bons de commande. Les accords-cadres à bons de commande sont passés pour une période de douze (12) mois à compter de la date anniversaire mentionnée dans l'ordre de service. Des options sont prévues : deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi qu'une dernière période jusqu'au 02 janvier 2029 inclus. 15110000 43