16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.hautesavoie.fr ORG-0002 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE 32444 23 rue de la Paix Annecy 74041 FRA 22740001700074 le Président 0450332132 dcpfour-serv@hautesavoie.fr ORG-0003 Département de le Haute-Savoie 23 rue de la paix Cs 32444 Annecy Cedex 74041 FRA 1641803 Mme Matilde TABERO 0450332136 dcpfour-serv@hautesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 9638 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Réglement 107 rue Servient Lyon 69418 FRA 9643 Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30° Ri Cs 32444 Annecy 74041 FRA 9639 Services de la Commande Publique 0450332132 dcpfour-serv@hautesavoie.fr 00148708-202451/20242024-03-12Z 2.3 eforms-sdk-1.7 665de54f-7554-48b6-b120-df0334dd843c c41d8033-986e-4c03-b106-875b78d9e6c8 2024-03-08+01:00 17:11:14+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.hautesavoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024A0080 Gourdes à destination des collégiens de 6ème du Département de la Haute-Savoie - Rentrées 2024 à 2027 Cadeau de rentrée (rentrée 2024, reconductible pour les rentrées 2025, 2026 et 2027) supplies 400000 39294100 18925000 LOT-0000 sui-act Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1). Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité. Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1) used ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds 1429989 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429989 none required not-allowed false no false poi-exa 70 quality Valeur technique poi-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429989 3 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-09+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1429989 Gourdes à destination des collégiens de 6ème du Département de la Haute-Savoie - Rentrées 2024 à 2027 Cadeau de rentrée (rentrée 2024, reconductible pour les rentrées 2025, 2026 et 2027) supplies Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 100.000 euro(s) Ht. Les échantillons doivent parvenir avant le 9 avril 2024 à 12 heures à l'adresse : Departement De La Haute-Savoie - Direction Education Jeunesse 20, avenue du Parmelan - 74 000 Annecy 39294100 18925000 2024-05-29+02:00 12 l'accord cadre est passé pour 12 mois, reconductible 3 fois