f7b68e22-c651-40ff-816d-2dfc3cec6aef-01 La date limite d'introduction des offres a été adaptée au 12/04/24 (12.00) PROCEDURE update-add 16 false false https://www.mairie.ile-yeu.fr/ ORG-0001 Mairie de l’Ile d’Yeu 11 Quai de la Mairie L’ILE D’YEU 85350 FRA 21850113800018 Carole CHARUAU La Maire 85 +33 251594545 mairie@ile-yeu.fr ORG-0002 3P Lille 59800 FRA 80319892800027 +33 3 20 21 02 84 info@3p.eu http://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif - Nantes 6 allée de l'Île-Gloriette NANTES Cedex 44041 FRA TA NANTES 85 +33 255101002 +33 255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00149198-202451/20242024-03-12Z 2.3 eforms-sdk-1.8 8cd2acfb-b562-49f2-9ccd-5484e03510da 3b5bf5fb-a90f-43f5-9cae-7423a543ef1e 2024-03-11+01:00 10:47:55+01:00 01 32014L0024 corr FRA https://www.marches-securises.fr/ la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0002 serv-prov ORG-0002 distorsion Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2) bankr-nat Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2) bankruptcy Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2) corruption Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2) cred-arran Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2) crime-org Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2) envir-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2) finan-laund Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2) fraud Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2) human-traffic Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2) insolvency Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2) labour-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2) liq-admin Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2) misrepresent Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2) nati-ground Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2) partic-confl Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2) prep-confl Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2) prof-misconduct Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2) sanction Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2) socsec-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2) socsec-pay Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2) susp-act État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2) tax-pay Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2) terr-offence Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2) open PPP20S-7/4026/DCE 2024 Agencement et Aménagement Mobilier pour le Pôle culturel du Petit Chiron Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : Agencement et Aménagement Mobilier pour le Pôle culturel du Petit Chiron La présente consultation concerne l'agencement et l’aménagement mobilier le Pole Culturel du Petit Chiron comprenant une médiathèque, une structure jeunesse « les Traines Bottes », un pôle Patrimoine, un auditorium et une partie réservée aux archives municipales. La proposition comprendra la fourniture, la livraison, l'agencement et l’installation du mobilier selon un schéma d’implantation conforme au plan architectural et aux espaces préalablement définis. Le fournisseur doit réaliser l’implantation complète du mobilier. Lieu(x) d'exécution : Equipement du Petit Chiron Rue du Puits Raymond 85350 L'Ile d'Yeu supplies Pour une meilleur compréhension des candidats: - Pour la date limite de remise LIRE 21 mars 2024 250000.00 39150000 Pole Culture du Petit Chiron Rue du Puits Raymond L’ILE D’YEU 85350 FRG05 FRA Pole Culture du Petit Chiron Rue du Puits Raymond L’ILE D’YEU 85350 FRG05 FRA LOT-0001 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. used tp-abil Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. used tp-abil Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. used tp-abil Un certificat de qualification professionnelle établis par un organisme indépendant. used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used ef-stand Les bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. used sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used required no-eu-funds not-requ allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr/ none false not-allowed required no false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 cost Prix ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 150 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-04-12+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-12+02:00 12:00:00+02:00 false none none DCE 2024 Agencement et Aménagement Mobilier pour le Pôle culturel du Petit Chiron Agencement et Aménagement Mobilier pour le Pôle culturel du Petit Chiron supplies 250000.00 39150000 39150000 Pole Culture du Petit Chiron Rue du Puits Raymond L’ILE D’YEU 85350 FRG05 FRA 2024-04-02+02:00 00:00:00+02:00 2024-07-31+02:00 00:00:00+02:00 PSE obligatoire ():Structure pleine sur le dessus et sur le côté des rayonnages avec la possibilité de présenter des livres sur les côtés. •En PSE, proposer des tiroirs de stockage au bas des rayonnages. Dans ce cas, la manipulation des tiroirs devra être extrêmement facilitée et silencieuse (charnières dimensionnées pour le poids). •En PSE, proposer des tiroirs de stockage au bas des rayonnages. Dans ce cas, la manipulation des tiroirs devra être extrêmement facilitée et silencieuse (charnières dimensionnées pour le poids). La boîte de retour des documents (livres et DVD uniquement) Elle sera située à l’extérieur du bâtiment (sous le porche de l’entrée principale, dans l’angle gauche). Aucune communication avec l’intérieur du bâtiment n’est prévue. Un dispositif de bascule interne, ainsi qu'un bac de récupération avec coussin amortisseur, équipé de sa mousse thermoformée (en option) amortit la chute des livres dans le réceptacle. En option, le bac de récupération est à roulettes pour permettre d’amener les documents directement dans la médiathèque