b8625cdf-d646-4c87-83a1-74acf45a05a2-01 Remise des offres: Au lieu du 14/04/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 07/04/2025 à 17h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/04/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 08/04/2025 à 09h00 au plus tard. PROCEDURE16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA2B70B489-C469-3A20-1A6A39807BFDF5C3 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.lmhabitat.fr ORG-0002 Lyon Métropole Habitat 194 rue DuguesclinCs 43813Lyon cedex69433FRK26FRA43364 Cristia VincentDirecteur Général0478716100marches@lmhabitat.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue DuguesclinLyon69433FRK26FRA2B70B4B0-E1C0-48AC-1F5C039033299BE3 04781410100478141065greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue DuguesclinLyon69433FRK26FRA2B70B4C4-FF93-DC40-F7A641F88B256D37 04781410100478141065greffe.ta-lyon@juradm.fr00150217-202547/20252025-03-07+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 2f5b2b7c-7eef-4974-bb5d-e34bbc165a9121a3caf7-b3ce-4e7c-b4c6-deebc19d8fc32025-03-06+01:0010:17:02+01:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false2025OP-T0013Résidence L'Ecluse (La Mulatière) - Travaux de réhabilitation thermique et globale avec résidentialisation et changement du système de chauffage - Lots 3, 6, 9, 10, 11 & 12Résidence L'Ecluse (La Mulatière) - Travaux de réhabilitation thermique et globale avec résidentialisation et changement du système de chauffage - Lots 3, 6, 9, 10, 11 & 12worksPour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (Dce), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: Aws-Achat (adresse internet internet: Url : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: Url : http://www.lmhabitat.fr - espace fournisseur puis nos consultations en cours. L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws-Achat et enregistré dans sa base. Procédure de passation du marché: procédure adaptée ouverte en application de l'article R. 2123-1, 2° du code de la commande publique ("petits lots") pour les lots 3, 6, 9, 10, 11 et 12. Les lots 1, 2, 4, 5, 7 et 8 font l'objet d'une procédure avec négociation, sous le n° de consultation 2025op-T0012. Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site Aws-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article Iii.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles). Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. Facturation en ligne via Chorus. Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2025op-T0013) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - service des marchés - 194 rue Duguesclin - Cs 43813 - 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16:00 les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés). La valeur estimée hors Tva est donnée à titre indicatif. Une visite obligatoire du site est prévue (v. Rc)1162000453210004532100023, 23b, 24, 24b, 25, 25b Quai Pierre SémardLa Mulatiere69350FRK26 FRALOT-0001 sui-actExtrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)used ef-standAttestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - Certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) - Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne finusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1593712non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593712 nonerequired not-allowed false no performance-Clause sociale (heures d'insertion à réaliser pour les lots 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9 et 11). -Clause environnementale (charte "chantier vert")false per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15937126Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne) ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-04-07+02:0017:00:00+02:002025-04-08+02:0009:00:00+02:00 false none none3Lot n°3 - Couverture zinguerieLot n°3 - Couverture zinguerieworksNiveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Qualifications Qualibat exigées ou qualification équivalente ou références équivalentes : 3101 ; formation amiante ss4 Effectif : Eff2 (minimum 6 personnes) other other453210004526121023, 23b, 24, 24b, 25, 25b Quai Pierre SémardLa Mulatiere69350FRK26 FRA 2025-09-29+02:0026 0LOT-0002 sui-actExtrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)used ef-standAttestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - Certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) - Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne finusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1593712non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593712 nonerequired not-allowed false no performance-Clause sociale (heures d'insertion à réaliser pour les lots 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9 et 11). -Clause environnementale (charte "chantier vert")false per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15937126Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne) ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-04-07+02:0017:00:00+02:002025-04-08+02:0009:00:00+02:00 false none none6Lot n°6 - Menuiseries intérieures boisLot n°6 - Menuiseries intérieures boisworksNiveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Qualifications Qualibat exigées ou qualification équivalente ou références équivalentes : 4322 Effectif : Eff2 (minimum 6 personnes) other other453210004542100023, 23b, 24, 24b, 25, 25b Quai Pierre SémardLa Mulatiere69350FRK26 FRA 2025-09-29+02:0026 0LOT-0003 sui-actExtrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)used ef-standAttestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - Certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) - Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne finusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1593712non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593712 nonerequired not-allowed false no performance-Clause sociale (heures d'insertion à réaliser pour les lots 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9 et 11). -Clause environnementale (charte "chantier vert")false per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15937126Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne) ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-04-07+02:0017:00:00+02:002025-04-08+02:0009:00:00+02:00 false none none9Lot n°9 - ElectricitéLot n°9 - ElectricitéworksNiveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Qualifications Qualibat exigées ou qualification équivalente ou références équivalentes : Lcpt classe 2 Effectif : Eff2 (minimum 6 personnes) other other453210004531110023, 23b, 24, 24b, 25, 25b Quai Pierre SémardLa Mulatiere69350FRK26 FRA 2025-09-29+02:0026 0LOT-0004 sui-actExtrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)used ef-standAttestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - Certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) - Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne finusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1593712non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593712 nonerequired not-allowed false no performance-Clause sociale (heures d'insertion à réaliser pour les lots 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9 et 11). -Clause environnementale (charte "chantier vert")false per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15937126Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne) ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-04-07+02:0017:00:00+02:002025-04-08+02:0009:00:00+02:00 false none none10Lot n°10 - FlocageLot n°10 - FlocageworksNiveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Qualifications Qualibat exigées ou qualification équivalente ou références équivalentes : 7142 ; certification Rge Effectif : Eff1 other other453210004532100023, 23b, 24, 24b, 25, 25b Quai Pierre SémardLa Mulatiere69350FRK26 FRA 2025-09-29+02:0026 0LOT-0005 sui-actExtrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)used ef-standAttestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - Certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) - Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne finusedallowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1593712non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593712 nonerequired not-allowed false no performance-Clause sociale (heures d'insertion à réaliser pour les lots 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9 et 11). -Clause environnementale (charte "chantier vert")false per-exa60qualityValeur technique per-exa40pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15937126Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne) ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-04-07+02:0017:00:00+02:002025-04-08+02:0009:00:00+02:00 false none none11Lot n°11 - VRD - Espaces vertsLot n°11 - VRD - Espaces vertsworksNiveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Qualifications Qualibat exigées ou qualification équivalente ou références équivalentes : 1321 - canalisation; 1341 - voiries; 1351 - espaces verts Effectif : Eff2 (minimum 6 personnes) other other453210004523411623, 23b, 24, 24b, 25, 25b Quai Pierre SémardLa Mulatiere69350FRK26 FRA 2025-09-29+02:0026 0LOT-0006 sui-actExtrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)used ef-standAttestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - 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DésamiantageLot n°12 - DésamiantageworksNiveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Qualifications Qualibat exigées ou qualification équivalente ou références équivalentes : 1552 (ou équivalent Afnor ou Global) Effectif : Eff1 other other453210004526266023, 23b, 24, 24b, 25, 25b Quai Pierre SémardLa Mulatiere69350FRK26 FRA 2025-09-29+02:0026 0