16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.belfort.fr ORG-0002 Ville Belfort Place d'Armes Belfort 90000 FRA 21900010600019 Meslot Damien Maire 0384542424 marchespublics@mairie-belfort.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRA 1154175 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRA 1384912 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRA 1386175 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00150556-202452/20242024-03-13Z 2.3 eforms-sdk-1.7 e9275ab4-9f16-4dc1-9430-8aa71a1d5614 0e532871-5ffb-4e60-8a42-66e7c4fe455d 2024-03-12+01:00 10:13:35+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-grandbelfort.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. neg-w-call false 24V014 Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'extension et de réhabilitation du cimetière de Bellevue à Belfort Le cahier des charges et les éléments nécessaires à la rédaction d'une offre seront transmis aux candidats qui seront admis à présenter une offre. Pour l'analyse des offres, les critères seront décrits dans l'invitation à présenter une offre qui sera transmise aux candidats admis à présenter une offre services 71300000 71300000 Belfort Belfort 90000 FRC24 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Tous documents de présentation générale du candidat (actionnariat, moyens et personnels) étant précisé que les sociétés en cours de constitution ou nouvellement créées produiront les éléments dont elles disposent. Ce document devra faire apparaître les compétences précises du candidat, - Un mémoire présentant le candidat, son savoir-faire en matière d'opération de maîtrise d'oeuvre en rapport avec l'opération,- Références pertinentes du candidat au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché ou tout autre document démontrant son aptitude à assurer l'opération, - Renseignements relatifs à la nature de l'activité, qualifications professionnelles, moyens techniques et humains dont le candidat dispose ou disposera used true not-allowed no-eu-funds not-requ false 1434137 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com none required not-allowed true no performance La durée du marché est une durée prévisionnelle false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches-grandbelfort.safetender.com ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-04-16+02:00 12:00:00+02:00 false none none S-PF-1434137 Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'extension et de réhabilitation du cimetière de Bellevue à Belfort Le cahier des charges et les éléments nécessaires à la rédaction d'une offre seront transmis aux candidats qui seront admis à présenter une offre. Pour l'analyse des offres, les critères seront décrits dans l'invitation à présenter une offre qui sera transmise aux candidats admis à présenter une offre services 71300000 71300000 Belfort Belfort 90000 FRC24 FRA 2024-07-01+02:00 2028-06-30+02:00 0