16 ORG-0002 Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine Toulon 83000 FRL05 bp 40510 FRA 13000525900010 +33 4 94 42 79 30 +33 4 94 42 79 89 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 MINARM/EMA/SCA/PFC SUD Bureau expertise juridique brcm Toulon 42 Toulon cedex 09 83800 FRL05 bp FRA 1300153700017 +33 4 22 43 59 21 olivier.delvaux@intradef.gouv.fr ORG-0001 MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/DIVAP BCRM BP TOULON CEDEX 9 83800 FRL05 42 FRA 13001537000017 +33 4 22 42 61 32 Pfc-sud-agt-fct@intradef.gouv.fr 00151498-202547/20252025-03-07+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 b382dd1a-951c-4c1d-bfd3-5cd41f62d8f7 5e6ee217-5f3e-4d27-9603-3e5796d7af95 2025-03-06+02:00 14:44:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl defence ORG-0001 nati-ground Conformément aux dispositions des articles L. 23411 à L. 23414 du Code de la Commande Publique, le candidat ne doit pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner. true Marché ordinaire à quantité fixe, passé pour un montant global. Il comprend l'acquisition d'un tracteur agricole et ses accessoires avec prestations associées. open DAF_2024_000919 Acquisition d'un tracteur agricole et ses accessoires avec prestations associées, au profit du Centre National d'Entrainement Commando de Mont-Louis (CNEC). Acquisition d'un tracteur agricole et ses accessoires avec prestations associées, au profit du Centre National d'Entrainement Commando de Mont-Louis (CNEC). supplies 268000 16600000 Centre National d'Entrainement Commando (CNEC) Mont-Louis 66210 FRJ15 La citadelle FRA LOT-0001 sui-act Inscription au registre du commerce ef-stand Chiffre d'affaires annuel général Assurance contre les risques professionnels tp-abil Liste des principales fournitures fournies antérieurement et relatives à l'objet du marché no-eu-funds http://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document http://www.marches-publics.gouv.fr none performance no allowed allowed price Critère détaillé au RC quality Critère délai - Critère détaillé au RC quality Critère Performance Environnementale (PE) - Critère détaillé au RC quality SERVICE APRES-VENTE (SAV) - - Critère détaillé au RC ORG-0001 ORG-0001 http://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false false required true 2025-04-10+02:00 15:00:00+02:00 false none none Acquisition d'un tracteur agricole et ses accessoires avec prestations associées, au profit du Centre National d'Entrainement Commando de Mont-Louis (CNEC). Acquisition d'un tracteur agricole et ses accessoires avec prestations associées, au profit du Centre National d'Entrainement Commando de Mont-Louis (CNEC). supplies 16600000 Centre National d'Entrainement Commando La citadelle Mont-Louis 66210 FRJ15 FRA UNKNOWN