16 ORG-0001 Mairie de Boulogne-Billancourt Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA 21920012800011 Sghaier Shaïma - 0155184518 bal_marches_publics@mairie-boulogne-billancourt.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4, boulevard de l’Hautil Cergy pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00151690-202644/20262026-03-04+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 242ea391-49e6-4e6d-8951-2d0e81603aff dba523b8-d6b5-4328-ae56-6990d27efd4a 2026-03-02+02:00 09:35:49+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false 2600007 26004- FOURNITURE DE TITRES CADEAUX POUR LA VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT La présente consultation a pour objet la fourniture de chèques cadeaux papier, de cartes cadeaux physiques et de chèques cadeaux dématérialisés (ou « e-chèques cadeaux ») multi-enseignes dans le cadre de divers évènements organisés par la Ville. supplies 328000 18530000 Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds 26004 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=933330&orgAcronyme=p8x epo-procurement-document none no allowed not-allowed https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=933330&orgAcronyme=p8x 6 - Référé précontractuel : avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution du marché ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L.551-13 et suivant, R.551.7 du code de justice administrative) ; - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 et suivants du code de justice administrative) Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; - Recours de plein contentieux ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la conclusion ou la passation du marché, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 FRA true true required false 2026-04-01+02:00 12:00:00+02:00 false 99999 fa-wo-rc none 26004 - FOURNITURE DE TITRES CADEAUX POUR LA VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT La présente consultation a pour objet la fourniture de chèques cadeaux papier, de cartes cadeaux physiques et de chèques cadeaux dématérialisés (ou « e-chèques cadeaux ») multi-enseignes dans le cadre de divers évènements organisés par la Ville. supplies 328000 18530000 26 avenue André Morizet Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA 4