16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2B3C3444-9C7F-34CB-912CAE04544D5F4E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Ville du Mans Cs 40010 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet Le Mans 72039 FRG04 FRA 12022 Le Maire 0243474747 0243473740 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6 allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 2B3C3470-FC23-AA51-707EC53108BC78E3 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 2B3C3495-C5A6-9E39-D577FD12CE5CDD89 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6 allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 2B3C34A5-A536-9EBB-1F6D2CCB0F688180 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00151977-202547/20252025-03-07+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 b3481ff0-9fba-4340-985f-0ea9180ed53a ca57e929-fe3c-42f1-b71f-8902c12ac173 2025-03-06+01:00 10:11:18+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2025_016_FCS_NL_AC Propreté des espaces verts de la ville du Mans - 4 ans <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Vidage des corbeilles et ramassage des déchets sur les espaces verts de la ville du Mans<br/> services Une visite sur site est facultative . Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Lamotte Nathalie 02.43.47. 37.31 Renseignements techniques : Rouaux Benjamin 02.43.47.45.90 lot 1 mini 20 000 euro(s) Ht maxi 80 000 euro(s) Ht lot 2 mini 200 000 euro(s) Ht maxi 400 000 euro(s) Ht En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi. aucune forme de groupement imposée à l'attributaire, toutefois le mandataire sera solidaire Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 480000 90511100 90511300 90918000 Ville du Mans Le mans 72000 FRG04 FRA LOT-0001 sui-act voir le Règlement de la consultation used ef-stand voir le Règlement de la consultation used tp-abil voir le Règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ true a renouveler en fin 2028 not-allowed 1606241 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606241 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter d'un bon de commande. Le contrat débute à la date de notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1606241 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-10+02:00 17:00:00+02:00 2025-04-11+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Secteur Nord Secteur Nord services other other 80000 90511100 90511100 90511300 90918000 Ville du Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-05-02+02:00 48 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 sui-act voir le Règlement de la consultation used ef-stand voir le Règlement de la consultation used tp-abil voir le Règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ true a renouveler en fin 2028 not-allowed 1606241 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606241 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter d'un bon de commande. Le contrat débute à la date de notification. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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