16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
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+33480041260
publications-joue@aws-france.com
https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/
ORG-0002
Région Hauts-de-France
151, avenue du Président Hoover
Lille
59555
FRE11
FRA
67188
BERTRAND Xavier
Président
0374270000
correspondre@aws-france.com
ORG-0003
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs62039
Lille
59014
FRE11
FRA
06E3E577-94D4-EDC5-B23A2B713DE34BE7
0359542342
0359542445
greffe.ta-lille@juradm.fr
ORG-0004
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs62039
Lille
59014
FRE11
FRA
06E3E58D-FFFD-5FB0-C0255679F31E2EA7
0359542342
0320631347
greffe.ta-lille@juradm.fr
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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3
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2024-0121
Accord-cadre à bons de commande pour des missions de reconnaissances géologiques, géotechniques, hydrogéologiques, géophysiques, d'ingénierie de gestion des sites et sols pollués, d'ingénierie de dépollution pyrotechniques et d'études environnementales
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Missions de reconnaissance geologiques, geotechniques, hydrogeologiques, geophysiques, d'ingenierie de gestion des sites et sols pollues, d'ingenierie de depollution pyrotechniques et d'etudes environnementales dans les eple et biens immobiliers sur lesquels la region exerce des prerogatives de maitre d'ouvrage.
<br/>
services
La période ferme correspond à une durée 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre
4380000
71332000
71332000
Région Hauts-de-France (3 lots géographiques)
Lille
59000
FRE11
FRA
LOT-0001
sui-act
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande
publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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ef-stand
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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tp-abil
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années / Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat / Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. A son terme, la consultation sera relancée sous réserve de la persistance des besoins et de crédits budgétaires suffisants
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Fonds publics/Ressources propres
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Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans le Nord (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)
Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans le Nord (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)&lt;br/&gt;
services
other
other
1460000
71332000
71332000
Région Hauts-de-France (3 lots géographiques)
Lille
59000
FRE11
FRA
2025-09-01+02:00
12
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0002
sui-act
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande
publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années / Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat / Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. A son terme, la consultation sera relancée sous réserve de la persistance des besoins et de crédits budgétaires suffisants
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Fonds publics/Ressources propres
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Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans le Pas-de-Calais (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)
Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans le Pas-de-Calais (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)&lt;br/&gt;
services
other
other
1460000
71332000
71332000
Région Hauts-de-France (3 lots géographiques)
Lille
59000
FRE11
FRA
2025-09-01+02:00
12
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0003
sui-act
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande
publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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ef-stand
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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tp-abil
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années / Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat / Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. A son terme, la consultation sera relancée sous réserve de la persistance des besoins et de crédits budgétaires suffisants
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FRA
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Fonds publics/Ressources propres
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03
Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans l'Aisne/l'Oise/la Somme (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)
Prestations d'études de géotechnicien réalisées dans l'Aisne/l'Oise/la Somme (découpage des secteurs A et B défini au CCTP)&lt;br/&gt;
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other
other
1460000
71332000
71332000
Région Hauts-de-France (3 lots géographiques)
Lille
59000
FRE11
FRA
2025-09-01+02:00
12
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges