16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ko6DXC4hya ORG-0001 HAGANIS Nouveau Port de Metz - 13 Rue du Trou aux Serpents Metz cedex 02 57052 FRF33 FRA 44078435300029 0355945041 marchespublics@haganis.fr ORG-0002 Tribunal Administratif 31 Avenue de la Paix Strasbourg 67000 FRF11 FRA 17670005200010 0383212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00152721-202645/20262026-03-05+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 1654dbdb-d3ab-4279-8482-a8aeeeae41fe 618abf50-93c3-4bd8-b183-5cc296c0ac10 2026-03-04+02:00 10:52:38+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl env-pro ORG-0001 epo-notice exg-natl 2 2 open false 26FPI003 Diagnostic pollution des sols et diagnostics amiante, plomb, gestion des déchets pour le projet de méthanisation des boues sur la station d'épuration de Metz Diagnostic pollution des sols et diagnostics amiante, plomb, gestion des déchets pour le projet de méthanisation des boues sur la station d'épuration de Metz services 0.00 71600000 90715000 Station d'Epuration Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents Metz 57052 FRF33 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ko6DXC4hya Crédits nécessaires disponibles à l'article 2315 du budget d'Haganis. epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères Méthodologie et moyens proposés 10%, Qualité du schéma conceptuel, des scénarios de gestion proposés et de leur justification technique et financière 10%, Qualité et contenu des livrables 10%, Gestion des risques et sécurité 5%, Planning et délai 5% ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ko6DXC4hya ORG-0001 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-04-13+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Lot 1 - Diagnostic pollution des sols Diagnostic pollution des sols services 0.00 90715000 71600000 Station d'épuration Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents Metz 57052 FRF33 FRA 2 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ko6DXC4hya Crédits nécessaires disponibles à l'article 2315 du budget d'Haganis. epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Qualité technique de l'offre ayant comme sous critères : Méthodologie et moyens proposés 10%, Exhaustivité des investigations sur les ouvrages concernés, pertinence des préconisations et de gestion des déchets de démolition 10%, Qualité et contenu des livrables 10%, Gestion des risques et sécurité 5%, Planning et délai 5%. ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ko6DXC4hya ORG-0001 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-04-13+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Lot 2 - Diagnostics amiante, plomb et gestion des déchets Diagnostics amiante, plomb et gestion des déchets services 90715000 71600000 Station d'Epuration Nouveau Port de Metz 13 Rue du Trou aux Serpents Metz 57052 FRF33 FRA 2