16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.alceane.fr ORG-0002 ALCEANE 444avenue du Bois au CoqLe Havre Cedex76081FRA48887534500024 NIOT Jean-PierreDirecteur Général0232850850servicemarches@alceane.fr ORG-0003 ALCEANE 444Le Havre Cedex76081FRA1648305 0232853120servicemarches@alceane.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 50080 boulevard de l'YserRouen76005FRA557622 02320812700232081271greffe.ta-rouen@juradm.fr00152748-202452/20242024-03-13Z 2.3 eforms-sdk-1.7 1bcf6bbb-81f0-4d4c-9731-62510ae181ed701ad184-6752-4be3-8831-51c69823e79e2024-03-12+01:0010:17:06+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://www.alceane.frbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false24S004Maintenance des exploitations secondaires chauffage urbain : Mare Rouge et Mont GaillardLes prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitairesservices5072000050720000444Le Havre Cedex76081FRD22 FRALOT-0000 sui-actLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultationused ef-standLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultationused tp-abilLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1434171non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1434171 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14341714Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.  ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-15+02:0017:00:00+02:002024-04-16+02:0009:00:00+02:00 false none noneS-PF-1434171Maintenance des exploitations secondaires chauffage urbain : Mare Rouge et Mont GaillardLes prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitairesservices5072000050720000444Le Havre Cedex76081FRD22 FRA 2024-09-01+02:002034-08-31+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0