16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5C8AD081-BE18-2CEA-2684218237D7B51D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.vienne-condrieu-agglomeration.fr ORG-0002 Vienne Condrieu Agglomération Espace Saint Germain - Bâtiment Antarès 30 Avenue Général Leclerc Vienne 38200 FRK24 FRA 56662 Monsieur le Président 0474783210 marches@vienne-condrieu-agglomeration.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 5C8AD0B0-0D23-9374-49B3B352D9B86A6E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00153145-202548/20252025-03-10+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a2ab012a-1991-439b-bc7e-9f39fc493a81 b42ded7f-d245-4c77-a2c7-100cb09a8037 2025-03-07+01:00 09:10:01+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 10 open false 25VCA06 Fourniture de pièces de fontainerie pour le service de l'eau potable de Vienne Condrieu Agglomération La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 10 lot(s) : Lot 1 : Tuyaux raccords fonte eau potable, maximum 10 000 euro(s) HT annuel Lot 2 : Pièces de réparations, maximum 5 000 euro(s) HT annuel Lot 3 : Pièce de branchement AEP, maximum 20 000 euro(s) HT annuel Lot 4 : Vannes et accessoires, maximum 5 000 euro(s) HT annuel Lot 5 : Tuyaux et raccords PEHD, maximum 5 000 euro(s) HT annuel Lot 6 : Regards compteurs, maximum 20 000 euro(s) HT annuel Lot 7 : Raccords et accessoires poste de comptage, maximum 10 000 euro(s) HT annuel Lot 8 : Raccords laiton pour PEHD à serrage extérieur, maximum 5 000 euro(s) HT annuel Lot 9 : Joints pour pièces à brides, maximum 2 000 euro(s) HT annuel Lot 10 : Raccords type COPRAX, maximum 5 000 euro(s) HT annuel supplies Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. La transmission par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation; Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 42132000 42132000 324 rue de Saint Alban Vienne 38200 FRK24 FRA LOT-0001 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1596696 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596696 none required not-allowed false no performance Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération (budget annexe eau potable) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596696 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 14:00:00+02:00 Vienne false 1 fa-wo-rc none 1 Tuyaux raccords fonte eau potable Tuyaux raccords fonte eau potable supplies 42132000 44163000 324 rue de Saint Alban Vienne 38200 FRK24 FRA 2025-05-26+02:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1596696 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596696 none required not-allowed false no performance Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération (budget annexe eau potable) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596696 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 14:00:00+02:00 Vienne false 1 fa-wo-rc none 2 Pièces de réparations Pièces de réparations supplies 42132000 42132000 324 rue de Saint Alban Vienne 38200 FRK24 FRA 2025-05-26+02:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0003 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1596696 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596696 none required not-allowed false no performance Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération (budget annexe eau potable) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596696 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 14:00:00+02:00 Vienne false 1 fa-wo-rc none 3 Pièce de branchement AEP Pièce de branchement AEP supplies 42132000 44160000 324 rue de Saint Alban Vienne 38200 FRK24 FRA 2025-05-26+02:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0004 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1596696 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596696 none required not-allowed false no performance Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération (budget annexe eau potable) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596696 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 14:00:00+02:00 Vienne false 1 fa-wo-rc none 4 Vannes et accessoires Vannes et accessoires supplies 42132000 42130000 324 rue de Saint Alban Vienne 38200 FRK24 FRA 2025-05-26+02:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0005 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1596696 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596696 none required not-allowed false no performance Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération (budget annexe eau potable) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596696 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 14:00:00+02:00 Vienne false 1 fa-wo-rc none 5 Tuyaux et raccords PEHD Tuyaux et raccords PEHD supplies 42132000 44163000 324 rue de Saint Alban Vienne 38200 FRK24 FRA 2025-05-26+02:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0006 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1596696 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596696 none required not-allowed false no performance Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération (budget annexe eau potable) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596696 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 14:00:00+02:00 Vienne false 1 fa-wo-rc none 6 Regards compteurs Regards compteurs supplies 42132000 38421100 324 rue de Saint Alban Vienne 38200 FRK24 FRA 2025-05-26+02:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0007 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1596696 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596696 none required not-allowed false no performance Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération (budget annexe eau potable) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596696 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 14:00:00+02:00 Vienne false 1 fa-wo-rc none 7 Raccords et accessoires poste de comptage Raccords et accessoires poste de comptage supplies 42132000 44163000 324 rue de Saint Alban Vienne 38200 FRK24 FRA 2025-05-26+02:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0008 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1596696 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596696 none required not-allowed false no performance Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération (budget annexe eau potable) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596696 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 14:00:00+02:00 Vienne false 1 fa-wo-rc none 8 Raccords laiton pour PEHD à serrage extérieur Raccords laiton pour PEHD à serrage extérieur supplies 42132000 44167100 324 rue de Saint Alban Vienne 38200 FRK24 FRA 2025-05-26+02:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0009 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1596696 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596696 none required not-allowed false no performance Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération (budget annexe eau potable) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596696 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 14:00:00+02:00 Vienne false 1 fa-wo-rc none 9 Joints pour pièces à brides Joints pour pièces à brides supplies 42132000 44163240 324 rue de Saint Alban Vienne 38200 FRK24 FRA 2025-05-26+02:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0010 sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1596696 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596696 none required not-allowed false no performance Les prestations seront réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de Vienne Condrieu Agglomération (budget annexe eau potable) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596696 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-07+02:00 14:00:00+02:00 Vienne false 1 fa-wo-rc none 10 Raccords type COPRAX Raccords type COPRAX supplies 42132000 44167100 324 rue de Saint Alban Vienne 38200 FRK24 FRA 2025-05-26+02:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction