16 ORG-0001 Communauté Urbaine du Grand Reims CS80036 REIMS cedex 51722 FRF23 FRA 20006721300013 0326777449 c3c.ressources@grandreims.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 00154787-202645/20262026-03-05+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 6cc95b06-5005-44ea-8561-37262afd5bef 81475ce8-a21e-4af0-bd3a-d91b1fd5af90 2026-03-03+01:00 08:43:23+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-natl-bre-nat-law Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. open false 2026-CU_1A-0001 Fourniture d’accessoires, de petits matériels et de consommables pour la maintenance automobile-. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’accessoires, de petits matériels et consommables pour la maintenance automobile. Les fournitures, objets du présent accord-cadre, répondent aux besoins des acheteurs publics suivants : • besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims • besoins éventuels des autres adhérents à la Centrale d’achat de la Communauté urbaine du Grand Reims Il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il s’agit d’un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 200 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est établi pour une durée allant de sa date de notification, jusqu’au 02 juillet 2027. Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de la Centrale d’achat notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire. supplies Critères d'attribution : Prix sur 60 points Étendue des consommables sur 15 points Moyens mis en œuvre en faveur du développement durable sur 15 points Délais de livraison des consommables sur 10 points 34640000 LOT-0001 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39049 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39049 5 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required false 2026-04-03+01:00 17:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot unique Lot unique supplies other 34640000 14 0