16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3CD4BB20-9448-3263-C4F9E5497BB8C0C4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.vexin-thelle.com ORG-0002 COMMUNAUTE COMMUNES DU VEXIN THELLE 30 6 rue Bertinot Juel Espace Vexin Thelle n°5 Chaumont En Vexin 60240 FRE22 FRA 80 GERNEZ Bertrand Président 0344491515 0344494159 accueil@vexinthelle.com http://amiens.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Amiens 14, rue Lemerchier Cs 801114f Amiens 80011 FRE23 FRA 3CD4BB3D-D187-192C-6F2D303F5AA2A67D 0322336170 0322336171 greffe.ta-amiens@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 1 rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 3CD4BB4C-D111-7535-0E46E8DEF9DDFBEE 0383342626 0383274984 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 00155311-202548/20252025-03-10+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 580cb20d-3dc2-4ce5-86f6-607360448f6f d6ff4cdb-3816-4120-9c5b-799d51b8e0b9 2025-03-06+01:00 18:23:20+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 2025MPCCVT02 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS Les caractéristiques propres à chaque lot sont définies au CCTP services La présente consultation fait suite à une procédure sans suite. La visite des lieux est obligatoire, l'absence de visite rend leurs offres irrecevables. Les candidats sont informés des dates de visites prévues par la Communauté de Communes du Vexin-Thelle : - Les 24, 25,27, 28 mars 2025 et - Le 28 avril 2025 à 8 h 30 380000 77320000 45112710 Territoire Ccvt Chaumont-en-Vexin 60240 FRE22 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true Courant 2029 not-allowed 9899 non-restricted-document FRA official https://par.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=9899 none required not-allowed false no https://par.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=9899 4 - Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-05+02:00 15:00:00+02:00 Ccvt false none none 1 PLAINE DES SPORTS ET SES ABORDS Les caractéristiques du lot sont définies au CCTP services L'ensemble des espaces verts des lieux suivants : ? Les terrains de football de la plaine des sports du Vexin-Thelle (entraînement, d'honneur, synthétique), ? Le terrain de tir à l'arc, l'ensemble de la Plaine des Sports, ? Le Centre Social Rural, ? Maison de l'emploi other other 215000 77320000 77314000 45112710 Territoire Ccvt Chaumont-en-Vexin 60240 FRE22 FRA 2025-06-29+02:00 12 3 Conformément au Ccap, le marché public est reconductible tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction et la non-reconduction ne donne droit à aucune indemnité LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ true Courant 2029 not-allowed 9899 non-restricted-document FRA official https://par.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=9899 none required not-allowed false no https://par.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=9899 4 - Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : jusqu'à la signature du contrat - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution - Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai maximum de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-05+02:00 15:00:00+02:00 Ccvt false none none 2 AUTRES SITES Les caractéristiques du lot sont définies au CCTP services L'ensemble des espaces verts des lieux suivants : ? La zone économique à Fleury, ? Le Gymnase St-Exupéry, ? Les espaces verts devant les 4 logements situés rue Brachedal, ? Le talus enherbé près de la gare de Chaumont en Vexin, ? Le site Espace Vexin-Thelle (comprenant le siège ainsi que les abords de la maison de la petite enfance), ? La zone économique et commerciale à Chaumont en Vexin, ? Le Gymnase Guy-de-Maupassant ? Le Bâtiment Industriel Locatif other other 165000 77320000 77310000 45112710 Territoire Ccvt Chaumont-en-Vexin 60240 FRE22 FRA 2025-06-29+02:00 12 3 Conformément au Ccap, le marché public est reconductible tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction et la non-reconduction ne donne droit à aucune indemnité