16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.beziers-mediterranee.fr/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée 39 Boulevard de Verdun Béziers 34536 FRA 24340076900093 MENARD Robert Président 0467016868 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6 Rue Pitot Montpellier 34063 FRA 644568 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00155794-202453/20242024-03-14Z 2.3 eforms-sdk-1.7 cd11f020-540b-49bf-a2d1-665fdc348d7f 32826ac6-9183-466f-9ba8-0be1d8a4de98 2024-03-12+01:00 17:25:29+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agglobeziers.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024002 Location d'oeuvres d'art destinées à enrichir les collections de l'artothèque de la Médiathèque André Malraux Location d'oeuvres d'art destinées à enrichir les collections de l'artothèque de la Médiathèque André Malraux. La Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée souhaite prolonger et diversifier l'action de la Médiathèque André Malraux (MAM) en ouvrant à tous la possibilité d'exposer chez soi une véritable oeuvre d'art. Pour atteindre cet objectif, elle a décidé la création d'une artothèque au sein de la MAM. L'artothèque proposera des oeuvres originales multiples mises à disposition par un prestataire, ainsi que des oeuvres acquises par l'agglomération Béziers Méditerranée. Le titulaire devra constituer, en lien avec les agents de la médiathèque un fonds d'oeuvres originales multiples de 300 sérigraphies, ce fonds pouvant ensuite, en fonction du succès escompté, être augmenté. Il sera constitué d'environ : - 40 % d'oeuvres d'artistes de référence de 1960 à nos jours - 40 % d'oeuvres d'artistes significatifs de la création d'aujourd'hui en France et à l'étranger - 10 % d'oeuvres de jeunes artistes - 10 % d'oeuvres d'artistes régionaux Montant HT estimatif indicatif maximum pour la durée totale du contrat : 240 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. (partie forfaitaire et à bon de commande confondues y compris les options (prestations similaires et reconductions)) L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande" services 92311000 92311000 Commune de Beziers 34500 FRJ13 FRA LOT-0000 sui-act Déclaration sur l'honneur fournie au dossier de consultation pour justifier notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used not-allowed no-eu-funds not-requ true Non connu à ce stade 1434775 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1434775 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations du présent contrat sont réglées au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée et/ou de subventions et/ou d'un emprunt false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1434775 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 12:15:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1434775 Location d'oeuvres d'art destinées à enrichir les collections de l'artothèque de la Médiathèque André Malraux Location d'oeuvres d'art destinées à enrichir les collections de l'artothèque de la Médiathèque André Malraux. La Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée souhaite prolonger et diversifier l'action de la Médiathèque André Malraux (MAM) en ouvrant à tous la possibilité d'exposer chez soi une véritable oeuvre d'art. Pour atteindre cet objectif, elle a décidé la création d'une artothèque au sein de la MAM. L'artothèque proposera des oeuvres originales multiples mises à disposition par un prestataire, ainsi que des oeuvres acquises par l'agglomération Béziers Méditerranée. Le titulaire devra constituer, en lien avec les agents de la médiathèque un fonds d'oeuvres originales multiples de 300 sérigraphies, ce fonds pouvant ensuite, en fonction du succès escompté, être augmenté. Il sera constitué d'environ : - 40 % d'oeuvres d'artistes de référence de 1960 à nos jours - 40 % d'oeuvres d'artistes significatifs de la création d'aujourd'hui en France et à l'étranger - 10 % d'oeuvres de jeunes artistes - 10 % d'oeuvres d'artistes régionaux Montant HT estimatif indicatif maximum pour la durée totale du contrat : 240 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. (partie forfaitaire et à bon de commande confondues y compris les options (prestations similaires et reconductions)) L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande" services Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours other other 92311000 92311000 Commune de Beziers 34500 FRJ13 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires La période initiale du contrat s'étend de la notification à la livraison des oeuvres en vue de l'ouverture de l'artothèque qui nécessite en amont des travaux d'aménagement au sein de la Mam. Cette période est estimée à 6 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (4 périodes de 1 an chacune pour une durée maximale approximative de 54 mois)