16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
FD9EF021-D608-4C1E-21BAB77E917E9F16
+33480041260
publications-joue@aws-france.com
http://cantal.fr
ORG-0002
Conseil départemental du Cantal
28 avenue Gambetta
Aurillac
15000
FRK12
FRA
63416
FAURE Bruno
Président
0471462020
correspondre@aws-france.com
ORG-0003
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
Clermont-Ferrand
63033
FRK14
FRA
FD9EF0A2-AC10-BC76-79FEF2B511546AC3
0473146100
0473146122
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
ORG-0004
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
1 Boulevard Vivier Merle
Lyon
69443
FRK26
FRA
FD9EF0CA-C519-B02A-2A996856F9EB46D8
DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
0472772130
ara.ccira@direccte.gouv.fr
00155954-202549/20252025-03-11+01:00
2.3
eforms-sdk-1.10
57133ef1-d76c-4f81-8040-b338584bf7b8
6c463293-f9be-40da-94ff-66de0fd3647c
2025-03-10+01:00
12:14:06+01:00
01
32014L0024
cn-standard
FRA
http://agysoft.marches-publics.info
la
gen-pub
ORG-0002
ted-esen
ORG-0001
nati-ground
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
2
open
false
2025FCSSAM0025
Réparation et maintenance de véhicules industriels
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Externalisation de l'entretien, des réparations et des dépannages des véhicules de la flotte du Département du Cantal lorsque ses ateliers ne peuvent effectuer en régie ces opérations pour raison de technicité particulière ou de surcharge de travail
services
1080000
50100000
50100000
Département du Cantal
Aurillac
15000
FRK12
FRA
LOT-0001
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
ef-stand
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
not-allowed
no-eu-funds
not-requ
false
not-allowed
1611431
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1611431
none
required
not-allowed
false
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1611431
4
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63000 CLERMONT FERRAND
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON
3 RUE DE LA CHARITE
69268 LYON CEDEX 02
Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
ORG-0003
ORG-0004
FRA
false
false
AW Solutions
required
true
2025-04-10+02:00
23:59:00+02:00
2025-04-11+02:00
09:00:00+02:00
false
4
fa-w-rc
none
01
Réparation et maintenance de véhicules industriels de PTAC >3.5 t quelle que soit la marque - secteur d'Aurillac
Réparation et maintenance de véhicules industriels de PTAC &gt;3.5 t quelle que soit la marque - secteur d'Aurillac&lt;br/&gt;
services
640000
50100000
50100000
Département du Cantal
Aurillac
15000
FRK12
FRA
2025-07-01+02:00
12
33
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les délais d'exécutions sont a renseignés dans le mémoire technique par le candidat
LOT-0002
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
used
ef-stand
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
used
not-allowed
no-eu-funds
not-requ
false
not-allowed
1611431
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1611431
none
required
not-allowed
false
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1611431
4
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63000 CLERMONT FERRAND
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON
3 RUE DE LA CHARITE
69268 LYON CEDEX 02
Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
ORG-0003
ORG-0004
FRA
false
false
AW Solutions
required
true
2025-04-10+02:00
23:59:00+02:00
2025-04-11+02:00
09:00:00+02:00
false
4
fa-w-rc
none
02
Réparation et maintenance de véhicules industriels de PTAC >3.5 t quelle que soit la marque - secteur de Saint-Flour
Réparation et maintenance de véhicules industriels de PTAC &gt;3.5 t quelle que soit la marque - secteur de Saint-Flour&lt;br/&gt;
services
440000
50100000
50100000
Département du Cantal
Aurillac
15000
FRK12
FRA
2025-07-01+02:00
12
33
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les délais d'exécutions sont a renseignés dans le mémoire technique par le candidat