16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRA 24310051800170 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917336 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 726454 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00156886-202454/20242024-03-15Z 2.3 eforms-sdk-1.7 cfabff01-3786-4e28-b790-6ca58502e9cd e4eb2dd7-e329-402c-9f0e-b85db8696b66 2024-03-13+01:00 16:10:26+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24M0088AOO 24M0088AOO - MAITRISE D'OEUVRE POUR L'ELARGISSEMENT MODE DOUX DU PONT DE LA PALANQUE SUR L'HERS A LAUNAGUET ET L'UNION - CC Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objectif de l'opération est de réaliser d'une part, des travaux de protection visant à pérenniser l'ouvrage et d'autre part, des travaux visant à élargir les trottoirs afin de permettre la circulation des piétons et des cycles en sécurité services 71240000 71240000 Pont de la Palanque L'Union 31240 FRJ23 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - Copie du jugement en cas de redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique Liste des principales prestations effectuées au cours des cinq dernières années, notamment 3 références sur des projets équivalents de renforcement/élargissement et recalcul d'ouvrages d'art précontraint, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ false 1434350 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1434350 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Ressources propres Toulouse Métropole false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1434350 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 false none none S-PF-1434350 24M0088AOO - MAITRISE D'OEUVRE POUR L'ELARGISSEMENT MODE DOUX DU PONT DE LA PALANQUE SUR L'HERS A LAUNAGUET ET L'UNION - CC Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'objectif de l'opération est de réaliser d'une part, des travaux de protection visant à pérenniser l'ouvrage et d'autre part, des travaux visant à élargir les trottoirs afin de permettre la circulation des piétons et des cycles en sécurité services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info. (référence acheteur : 24m0088aoo) Dématérialisation Renseignements dématérialisation : Toulouse Métropole Direction de la Commande Publique 6 rue René Leduc - Bp 35821 31505 Toulouse cedex 5 Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation : Hana Zarevucka Tél. : 05.62.27.65.53 Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 71240000 71240000 Pont de la Palanque L'Union 31240 FRJ23 FRA Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0