16 ORG-0001 Centre Hospitalier de Valenciennes Avenue Désandrouin Valenciennes 59322 FRE11 FRA 26590673500013 0327140663 plichon-l1@ch-valenciennes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 175 900 034 00018 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac Nancy 54000 FRF31 FRA 17540001900014 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 00158059-202549/20252025-03-11+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 96c7c356-ecd0-4892-b2f0-75bcb508649c 4efe97a2-61e8-4dd6-ac9e-a999476f0a27 2025-03-10+02:00 14:24:43+02:00 03 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 nati-ground La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 182 000Euros H.T. par période d'exécution. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. open AOO-20250023001000 AOO-20250023001000 Fourniture de goodies / cadeaux promotionnels pour les membres des Hôpitaux Hainaut-Cambrésis et les membres du GCS SHAB. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les établissements partie ayant adhéré au présent marché sont : - Le Centre Hospitalier de Le Quesnoy - Le Centre Hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe - Le Centre Hospitalier de Maubeuge - Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies - Le Centre Hospitalier de Denain - Le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux - Le Centre Hospitalier de Valenciennes L'acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification du marché public. Chaque membre aura en charge l'exécution des prestations. supplies Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Afin d'évaluer les propositions des candidats sur l'aspect technique, il est demandé à chaque soumissionnaire de fournir 1 échantillon de chaque produit figurant dans la partie DQE de l'annexe 1, ainsi que la fiche technique des produits proposés, la gamme de coloris disponibles, la dimension de marquage et l'emplacement comprise dans le tarif pour chaque référence présentée. Pour plus de détails, consulter le Règlement de la consultation. 39294100 LOT-0004 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME). other Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed required no https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 Procédures de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lille - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039 -59014 LILLE Cedex - téléphone : 03.59.54.23.42 - télécopie : 03.59.54.24.45 - courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr - les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-ca dre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique&Quot;Télérecours citoyens"accessible par le site Internet : www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2025-04-09+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 20250023001000 Fournitures de goodies / cadeaux promotionnels La présente consultation porte sur la confection, l'impression/le marquage, le conditionnement, le colisage, et l'expédition formalisée de goodies/cadeaux promotionnels éco-socio-responsables, destinée à promouvoir les activités des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis et à la distribution lors d'événements institutionnels, de campagnes de sensibilisation, ou à des fins de communication interne. Les Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis et G.C.S. attire l'attention du prestataire sur sa responsabilité environnementale dans le cadre de l'exécution du présent marché. Il est attendu des soumissionnaires de s'orienter vers des produits de qualité supérieure et écoresponsables, le candidat proposera donc des articles recyclables, biodégradables et/ou issus de matériaux recyclés en privilégiant la production éthique et européenne. Ainsi, ce marché intègre des exigences d'éco-responsabilité et de durabilité. supplies 39294100 48