16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.habitatsudatlantic.fr/ ORG-0002 HABITAT SUD ATLANTIC 2 chemin Abbé Edouard-CestacBayonne64100FRA27640001700014 SANGARE LausséniDIRECTEUR GENERAL0559584056correspondre@aws-france.com ORG-0003 Habitat Sud Atlantic 2 chemin abbé edouard cestacbayonne64100FRA1650491 pôle achats0559588019achats@ophsa.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Pau 54350 Cours LyauteyPau64010FRA680303 05598494400559024993greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Pau 54350 Cours LyauteyPau64010FRA680302 05598494400559024993greffe.ta-pau@juradm.fr00158068-202454/20242024-03-15Z 2.3 eforms-sdk-1.7 d34a1f3a-e2d6-4c10-82da-8d82afffac1fe43e7909-bd20-4edd-925a-b4f5ea61f07f2024-03-14+01:0011:15:52+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.info/lahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.neg-w-call false2024MOEHSA0009Mission de maitrise d'oeuvre d'un projet d'aménagement d'espaces et d'équipements publics, de 63 logements sociaux - Coeur ilot de bourg - Démarche BDNA - Commune d'UrrugneLe contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitairesservices7121000071210000UrrugneUrrugne64700FRI15 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usedtrue ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsusedtrue tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesusedtruenot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1435687non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435687 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14356874 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2024-04-18+02:0012:00:00+02:00 false3 false none noneS-PF-1435687Mission de maitrise d'oeuvre d'un projet d'aménagement d'espaces et d'équipements publics, de 63 logements sociaux - Coeur ilot de bourg - Démarche BDNA - Commune d'UrrugneLe contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitairesservicesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le nombre maximum de groupement invités à remettre une offre sera de 3. le nombre de 3 pourra ne pas être respecté en cas d'égalité par rang7121000071210000UrrugneUrrugne64700FRI15 FRA Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0