16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 629AE7F8-C3F2-479E-FA15F984683BCC53 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://cantal.fr ORG-0002 Conseil départemental du Cantal 28 avenue Gambetta Aurillac 15000 FRK12 FRA 63416 FAURE Bruno Président 0471462020 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 629AE860-0BDC-74CB-8FF3567FA751D8FC 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON 1 Boulevard Vivier Merle Lyon 69443 FRK26 FRA 629AE884-AA1A-97CD-3AC852011D7544C0 DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon 0472772130 ara.ccira@direccte.gouv.fr false ORG-0005 Conseil départemental du Cantal Conseil Departemental Du Cantal 28 Avenue Gambetta, null Aurillac Cedex 15015 FRK12 FRA 629AE898-0D43-3A92-2408A7D4C7FE8DDA Service des marchés 0471462257 0471465954 marchespublics@cantal.fr false ORG-0006 SDIS CANTAL Conseil Departemental Du Cantal 28 Avenue Gambetta Aurillac Cedex 15015 FRK12 FRA 629AE8B0-FD18-1F34-75AE046F1CD22B3E 0471468260 sdis@sdis15.fr 00158146-202646/20262026-03-06+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2cf432e6-4814-44d1-b7eb-7a6c54953482 f0f133d2-8984-4e0d-a24b-fb8fcf16d7b0 2026-03-05+01:00 09:13:55+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 2 2 open false 2025FCSDPD0157 vérification et de maintenance pour les portes sectionnelles motorisées ou non, les portails, portes et rideaux motorisés Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Contrat de vérification et de maintenance pour les portes sectionnelles motorisées ou non, les portails, portes et rideaux motorisés du SDIS 15 et du Conseil Départemental du Cantal services 313600 50700000 50700000 Ouest Cantal et Est Cantal Aurillac 15000 FRK12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1789232 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1789232 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1789232 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Ouest Cantal Zone géographique comprenant l'arrondissement d'Aurillac et une partie de celui de Mauriac<br/> services other 145600 50700000 50700000 Ouest Cantal et Est Cantal Aurillac 15000 FRK12 FRA 2026-06-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1789232 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1789232 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1789232 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-07+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Est Cantal Zone géographique comprenant l'arrondissement de Saint Flour et une partie de celui de Mauriac<br/> services other 168000 50700000 50700000 Ouest Cantal et Est Cantal Aurillac 15000 FRK12 FRA 2026-06-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges