17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sytral.fr ORG-0002 SYTRAL Mobilités - TRANSPORT 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815 Lyon 69487 FRA 20009638600020 BERNARD Bruno Président 0472845800 0478531284 unitemarches@sytral.fr ORG-0003 SYTRAL Mobilités 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815 Lyon 69487 FRA 1650387 Service de la Commande Publique et de l'Achat Responsable 0472845800 unitemarches@sytral.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 287623 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00159430-202454/20242024-03-15Z 2.3 eforms-sdk-1.7 27e229b1-2929-4fa6-95bf-643463a0cf1e 47d08d47-3502-4c2e-82f6-32a4dc455c88 2024-03-14+01:00 11:13:19+01:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 23M0204 BHNS Part-Dieu <> Sept Chemins - Marché de travaux de Bâtiment et Energie de traction (SST) >_Les prestations comprennent : #Pour le volet Bâtiment : >La réalisation des reconnaissances géotechniques complémentaires pour le bâtiment à construire, >Les relevés topographiques complémentaires nécessaires aux études et à la réalisation du bâtiment à construire, >Les terrassements, le gros oeuvre, le second oeuvre de la sous-station du bâtiment à construire. >Le second oeuvre de la sous-station dont le Génie Civil est réalisé par le projet T6N. #Pour le volet Energie : >Équipements des postes de distribution traction des nouvelles sous-station trolley, >Modification des installations de traction électrique et basse tension du réseau existant, >Installations des coffrets et armoires en ligne pour l'alimentation traction, >Déroulage de câbles traction, BT, contrôle commande, mise à la terre en ligne et en sous-station. >_Le délai d'exécution du marché est de 31 mois à compter de la date fixée par l'OS prescrivant le démarrage de la période de préparation et de la période des études d'exécution works 45234170 45223220 45315400 45315600 45400000 Métropole de Lyon Métropole de Lyon 69000 FRK26 FRA LOT-0000 sui-act >_la lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. >_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée. >_preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique used ef-stand >_déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent) >_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents >_niveau minimal exigé de capacité économique et financière : Le niveau minimal exigé de capacité économique et financière est de 4 000 000 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur la moyenne des trois années used tp-abil >_déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années >_description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché >_indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public >_liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin >_certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres. >_les informations relatives au niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle sont reportées à l'article Informations générales (Paragraphe "Informations complémentaires") du présent avis used not-allowed no-eu-funds t-requ false false 1435569 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435569 -Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020 . -Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap. -Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaires -Une avance sera accordée sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique et du Ccap. -Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Travaux et du Ccap -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique none true >_en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et des offres. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants. >_pour le présent marché, les candidats ne peuvent présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois: -En qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements. -En qualité de membres de plusieurs groupements >_en cas de groupement et en application de l'article R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats sont informés que l'acheteur exige que les tâches essentielles relatives aux compétences suivantes soient effectuées par le mandataire du groupement : Travaux de réalisation des systèmes d'alimentations traction et basse tension des équipements en ligne required not-allowed false no performance >_SYTRAL Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché. Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires. Cela consiste, pour le titulaire selon les modalités et conditions définies au CCAP à réserver une part du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion d'une durée minimum de 630 heures. La Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE) est l'assistant à maître d'ouvrage en charge de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de la clause d'insertion et sera l'interlocuteur unique du titulaire poi-exa 45 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435569 6 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 17:00:00+02:00 Locaux Sytral Mobilités false none none T-PF-1435569 BHNS Part-Dieu <> Sept Chemins - Marché de travaux de Bâtiment et Energie de traction (SST) >_Les prestations comprennent : #Pour le volet Bâtiment : >La réalisation des reconnaissances géotechniques complémentaires pour le bâtiment à construire, >Les relevés topographiques complémentaires nécessaires aux études et à la réalisation du bâtiment à construire, >Les terrassements, le gros oeuvre, le second oeuvre de la sous-station du bâtiment à construire. >Le second oeuvre de la sous-station dont le Génie Civil est réalisé par le projet T6N. #Pour le volet Energie : >Équipements des postes de distribution traction des nouvelles sous-station trolley, >Modification des installations de traction électrique et basse tension du réseau existant, >Installations des coffrets et armoires en ligne pour l'alimentation traction, >Déroulage de câbles traction, BT, contrôle commande, mise à la terre en ligne et en sous-station. >_Le délai d'exécution du marché est de 31 mois à compter de la date fixée par l'OS prescrivant le démarrage de la période de préparation et de la période des études d'exécution works >_le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis. >_ Le critère "Valeur technique" est décomposé en 6 sous-critères libellés et pondérés comme suit : *Sous-critère 2.1 (Sct2.1) : Moyens humains et matériels dédiés au chantier : 30% *Sous-critère 2.2 (Sct2.2.1) : Description des travaux et procédés d'exécution associés - Volet Energie : 30% *Sous-critère 2.2 (Sct2.2.2) : Description des travaux et procédés d'exécution associés - Volet Bâtiment : 5% *Sous-critère 2.3 (Sct2.3) : Fournitures Equipements Energie : 20% *Sous-critère 2.4 (Sct2.4) : Sécurité, Qualité, et Organisation opérationnelle associée : 10% *Sous-critère 2.5 (Sct2.5) : Cohérence des sous-détails de prix avec le Bpuf : 5% >_ Le critère "Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale " est décomposé en 2 sous-critères libellés et pondérés comme suit : *Sous-critère 3.1 (Sc3.1) : Transition écologique des chantiers : 50% *Sous-critère 3.2 (Sc3.2) : Qualité du dispositif d'insertion sociale : 50% >_les informations relatives aux niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle sont : #Volet Energie : >Capacité à réaliser des travaux d'installation et de modification d'installation de traction électrique en courant continu dans un contexte urbain ; >Capacité à réaliser des travaux de création de sites de production et de distribution de courant de traction en courant continu (sous stations de redressement) ; >Capacité à réaliser des travaux relatifs à l'alimentation Basse tension d'équipements et locaux techniques ; >Capacité à réaliser des travaux de modification d'installation électrique existantes >Capacité à réaliser des travaux de tirage de câbles en multitubulaire. Chacune des capacités ci-avant sera attestée par la fourniture de références datant de 5 ans au plus accompagnées d'attestations indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. >Certificat de qualification Qualifelec Mgti - Installations électriques Moyen et Gros Tertiaire-Industrie, Classe 4 (20 à 49 exécutants), Mentions Ec (Ensembles Complexes) et Aut (Automatisme) ou tout moyen de preuve équivalent Ou : >Certificats de qualification Serce suivants ou tout moyen de preuve équivalent : *Serce 101 - Postes privés Hta ; *Serce 103 - Réseaux Bt : -1030 - Installations générales et équipements terminaux ; -1031 - Câblage armoires, tableaux, pupitres. *Serce 104 - équipements électriques industriels : force motrice, puissance et traction électrique : -1040 - équipements alimentés en Hta ; -1041 - équipements alimentés en Bt. *Serce 106 - Systèmes d'automatisme, de contrôle commande et de supervision des procédés industriels ; -1060 - Automatisme ; -1061 - Contrôle commande ; -1062 - Supervision de procédés industriels et Gtc. *Certification Apsad I7 « Service d'installation de systèmes de détection d'incendie et centralisateurs de mise en sécurité incendie » ou tout moyen de preuve équivalent #Volet Bâtiment : >3 références de bâtiments réalisés en tout corps d'état >Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants other other 45234170 45223220 45315400 45315600 45400000 Métropole de Lyon Métropole de Lyon 69000 FRK26 FRA 2024-06-18+02:00 31 L'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique 0