16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 08A0B826-B981-1E59-C6A1DA3AD3DB03E9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grenoble.fr ORG-0002 VILLE DE GRENOBLE 11 Boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA 50729 le Maire 0476763636 marches.publics@grenoble.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 08A0B842-B2C3-6780-C5080145CD72D66F Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 08A0B858-FCC1-939A-10F8F2611E18A41D Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00159790-202550/20252025-03-12+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a3d30738-7667-40fc-b856-4a56c7945a2d e4a617c5-ff22-4551-b8d8-3da7568a46a5 2025-03-10+01:00 17:21:53+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2025_SCP_0058 Prestation de mise à disposition de personnel pour des besoins de renforts temporaires ou de remplacement en cas d'absence d'agents - Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique La présente consultation a pour objet l'achat de &amp;quot;Prestation de mise à disposition de personnel pour des besoins de renforts temporaires ou de remplacement en cas d'absence d'agents - Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique&amp;quot; L'accord-cadre conclu sans minimum et avec des montants maximum par lots et par années, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation. Motifs exclusion:Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est définit comme suit : - Lot 1 = 200 000 euros Ht - Lot 2 = 150 000 euros Ht Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les montants estimatifs par lots et par années sont les suivants : Lot 1 = 150 000 euros Ht Lot 2 = 100 000 euros Ht Les critères et sous-critères de notation sont les suivants: 1-Prix des prestations apprécié au regard de la commande comparative 40.0 2-Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et ses annexes 60.0 2.1-Moyens mis en oeuvre afin de garantir l'adéquation des profils proposés avec les fiches de poste 30.0 2.2-Modalités d'organisation avec la ville de Grenoble 20.0 2.3-Modalités de suivi des heures réalisées 10.0 1000000 79620000 79620000 11 boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA LOT-0001 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1611955 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1611955 none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> false per-exa 60 quality Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et ses annexes per-exa 40 price Prix des prestations apprécié au regard de la commande comparative https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1611955 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-11+02:00 16:00:00+02:00 2025-04-15+02:00 08:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 01 Besoins en personnel pour la Direction Enfance Jeunesse Éducation Besoins en personnel pour la Direction Enfance Jeunesse Éducation services 600000 79620000 79620000 11 boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA 2025-08-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1611955 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1611955 none required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> false per-exa 60 quality Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et ses annexes per-exa 40 price Prix des prestations apprécié au regard de la commande comparative https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1611955 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-11+02:00 16:00:00+02:00 2025-04-15+02:00 08:00:00+02:00 Grenoble false 1 fa-wo-rc none 02 Besoins en personnel des autres directions Besoins en personnel des autres directions services 400000 79620000 79620000 11 boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA 2025-08-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges