16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-metropole-savoie.fr ORG-0002 GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie 31125 Place Lucien Biset Chambéry 73011 FRA 20005029200016 Chambaz Florent Directeur Général 0479965675 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 852971 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 852970 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00161370-202455/20242024-03-18Z 2.3 eforms-sdk-1.7 0f66e2eb-5119-4767-a141-30a8b1147a45 821d9cb6-2894-407d-82f0-05c01fa029b3 2024-03-15+01:00 12:16:21+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 128 open false 24ORTHO Fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028 La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux d'Orthopédie : Prothèse et Matériel d'Ostéosynthèse 2024-2028 pour les établissements du GHT Savoie-Belley. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 31000000 33141700 33141700 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA LOT-0001 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 1 Fraise pour chirurgie mini invasive du pied Fraise pour chirurgie mini invasive du pied supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0002 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 2 Lame de scie pour petit moteur + scie linvatec Wire driver Lame de scie pour petit moteur + scie linvatec Wire driver supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0003 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 3 Substitut osseux synthétique en pâte Substitut osseux synth�tique en p�te supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0004 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 4 Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux Greffon osseux d'origine humaine pour comblement osseux supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0005 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 5 Lame d'ostéotomie stérile Lame d'ost�otomie st�rile supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0006 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 6 Substituts osseux d'origine animale en céramique d'hydroxyapatite Substituts osseux d'origine animale en c�ramique d'hydroxyapatite supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0007 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 7 Substituts osseux hémostatiques d'origine animale hydroxyapatite céramisés Substituts osseux h�mostatiques d'origine animale hydroxyapatite c�ramis�s supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0008 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 8 Substitut osseux synthétique Substitut osseux synth�tique supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0009 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 9 Substituts osseux injectables d'origine synthétique Substituts osseux injectables d'origine synth�tique supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0010 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 10 Couteaux pour chirurgie percutanée mini invasive à usage unique Couteaux pour chirurgie percutan�e mini invasive � usage unique supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0011 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 11 Mèches pour métal en acier rapide ou carbure M�ches pour m�tal en acier rapide ou carbure supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0012 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 12 Substitut osseux hémostatiques issu de dérivés d'origine bovine Substitut osseux h�mostatiques issu de d�riv�s d'origine bovine supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0013 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 13 Agrafe pour réinsertion ligamentaire stérile ou non stérile Agrafe pour r�insertion ligamentaire st�rile ou non st�rile supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 14 Ancre pour la réparation, reconstruction des ligaments de la main et de l'épaule Ancre pour la r�paration, reconstruction des ligaments de la main et de l'�paule supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0015 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 15 Ancre de suture pour réparation de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie Ancre de suture pour r�paration de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0016 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 16 Ancre non résorbable pour réparation méniscale Ancre non r�sorbable pour r�paration m�niscale supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0017 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 17 Ancre pour réparation de l'instabilité chronique de l'épaule sous arthroscopie Ancre pour r�paration de l'instabilit� chronique de l'�paule sous arthroscopie supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0018 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 18 Ancres pour réparation de la coiffe des rotateurs Ancres pour r�paration de la coiffe des rotateurs supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0019 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 19 Canule à visser pour arthroscopie d'épaule Canule � visser pour arthroscopie d'�paule supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0020 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 20 Dispositif pour réparation du biceps Dispositif pour r�paration du biceps supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0021 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 21 Système électrochirurgical à radio frequence pour arthroscopie de l'épaule Syst�me �lectrochirurgical � radio frequence pour arthroscopie de l'�paule supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0022 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 22 Kit pour suture des ruptures fraiches du tendon d'Achille Kit pour suture des ruptures fra�ches du tendon d'achille supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0023 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 23 Vis d'interférence biorésorbable pour ligamentoplastie du genou Vis d'interf�rence bior�sorbable pour ligamentoplastie du genou supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0024 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 24 Vis interférence résorbable pour réparation des LCA du genou Vis interf�rence r�sorbable pour r�paration des LCA du genou supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0025 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 25 Implant ligamentaire pour la réparation du LCA par fixation des tendons dans un tunnel osseux Implant ligamentaire pour la r�paration du LCA par fixation des tendons dans un tunnel osseux supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 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L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0027 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 27 Implant pour traitement des blessures ligamentaires de la main et du poignet Implant pour traitement des blessures ligamentaires de la main et du poignet supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0028 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 28 Implant ligamentaire pour la rupture fraiche du tendon d'Achille par voie percutanée Implant ligamentaire pour la rupture fraiche du tendon d'achille par voie percutan�e supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0029 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 29 Système de réparation des ligaments pour système de bouton pour poignet "Syst�me de r�paration des ligaments pour syst�me de ""bouton"" pour poignet" supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0030 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 30 Système de réparation ligamentaire de la cheville Syst�me de r�paration ligamentaire de la cheville supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0031 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 31 Dispositif pour la réparation du ligament acromio claviculaire Dispositif pour la r�paration du ligament acromio claviculaire supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0032 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 32 Système pour traitement pour instabilité de cheville Syst�me pour traitement pour instabilit� de cheville supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0033 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 33 Ancre de suture pour réparation de la main Ancre de suture pour r�paration de la main supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0034 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 34 Dispositif pour réparation méniscale Dispositif pour r�paration m�niscale supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0035 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 35 Implant ligamentaire pour la chirurgie de l'épaule Implant ligamentaire pour la chirurgie de l'�paule supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0036 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 36 Implant ligamentaire pour la réparation du LCA Implant ligamentaire pour la r�paration du LCA supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0037 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 37 Prothèse totale de hanche de 1ère intention Proth�se totale de hanche de 1�re intention supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0038 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0039 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 39 Prothèse totale de genou de 1ère intention et de reprise à plateau fixe Proth�se totale de genou de 1�re intention et de reprise � plateau fixe supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0040 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0041 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 41 Ciment acrylique avec et sans antibiotique Ciment acrylique avec et sans antibiotique supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0042 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 42 Ciment acrylique avec et sans antibiotique Ciment acrylique avec et sans antibiotique supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0043 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 43 Corps de seringue pour pistolet à ciment Corps de seringue pour pistolet � ciment supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0044 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 44 Prothèse totale de hanche de 1ère intention et de révision Proth�se totale de hanche de 1�re intention et de r�vision supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0045 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 45 Prothèse totale de hanche de 1ère intention et de révision avec ancillaire usage unique stérile Proth�se totale de hanche de 1�re intention et de r�vision avec ancillaire usage unique st�rile supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0046 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 46 Prothèse totale de hanche de 1ère intention Proth�se totale de hanche de 1�re intention supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0047 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 47 Cupule simple mobile avec insert rétentif pour prothèse intermédiaire de hanche Cupule simple mobile avec insert r�tentif pour proth�se interm�diaire de hanche supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0048 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 48 Implant modulaire pour fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus Implant modulaire pour fracture de l'extr�mit� sup�rieure de l'hum�rus supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0049 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 49 Implant intramédullaire pour arthrodèse digitale interphalangienne doigts et orteils Implant intram�dullaire pour arthrod�se digitale interphalangienne doigts et orteils supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0050 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 50 Prothèse totale de coude Proth�se totale de coude supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0051 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 51 Prothèse trapézométacarpienne à double mobilité Proth�se trap�zom�tacarpienne � double mobilit� supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0052 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 52 Prothèse flexible métatarsophalangien Proth�se flexible m�tatorsophalangien supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0053 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 53 Moule d'espacement préformé pour révision d'implant Moule d'espacement pr�form� pour r�vision d'implant supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0054 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 54 Obturateur diaphysaire à ciment intramédullaire Obturateur diaphysaire � ciment intram�dullaire supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0055 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 55 Plaque d'ostéotomie tibiale et de prise en charge des fractures tibiales Plaque d'ost�otomie tibiale et de prise en charge des fractures tibiales supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0056 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 56 Plaque ostéotomie tibiale et fémorale Plaque ost�otomie tibiale et f�morale supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0057 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 57 Prothèse de genou unicompartimentale Proth�se de genou unicompartimentale supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0058 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 58 Prothèse fémoro-patellaire de genou Proth�se f�moro-patellaire de genou supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0059 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 59 Prothèse totale de genou de 1ère intention à plateau fixe postéro stabilisée Proth�se totale de genou de 1�re intention � plateau fixe post�ro stabilis�e supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0060 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 60 Prothèse totale de genou de révision à insert mobile Proth�se totale de genou de r�vision � insert mobile supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0061 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 61 Tête et Tige fémorale pour prothèse totale de hanche T�te et Tige f�morale pour proth�se totale de hanche supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0062 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 62 Vis canule compressive avec double filetage pour arthrodèse du pied Vis canul�e compressive avec double filetage pour arthrod�se du pied supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0063 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 63 Prothèse d'épaule inversée pour omarthrose Proth�se d'�paule invers�e pour omarthrose supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0064 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 64 Prothèse totale de genou avec plateau mobile rotatoire avec ou sans IA pour assistance virtuelle Proth�se totale de genou avec plateau mobile rotatoire avec ou sans IA pour assistance virtuelle supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0065 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 65 Prothèse totale de hanche par voie postérieure Proth�se totale de hanche par voie post�rieure supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0066 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 66 Prothèse totale de genou tricompartimentale avec guide de coupe et ancillaire à usage unique Proth�se totale de genou tricompartimentale avec guide de coupe et ancillaire � usage unique supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0067 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0068 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 68 Prothèse de genou tricompartimentale postéro stabilisée avec guides de coupe personnalisée Proth�se de genou tricompartimentale post�ro stabilis�e avec guides de coupe personnalis�es supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 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L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0070 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 71 Prothèse totale de hanche sur mesure avec système de planification 3D scanner Proth�se totale de hanche sur mesure avec syst�me de planification 3D scanner supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0072 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 72 Cupule monobloc à cimenter pour prothèse de hanche Cupule monobloc � cimenter pour proth�se de hanche supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0073 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 73 Implant pour arthrodèse interphalangienne du pied Implant pour arthrod�se interphalangienne du pied supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0074 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 74 Implant pour arthrodèse interphalangienne du pied Implant pour athrod�se interphalangienne du pied supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0075 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 75 Prothèse d'épaule inversée 1ère intention ou pour traumatologie Proth�se d'�paule invers�e 1�re intention ou pour traumatologie supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0076 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 76 Osteotomie de medialisation du calcanéum (tt du pied plat pour adulte) Osteotomie de medialisation du calcan�um (tt du pied plat pour adulte) supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0077 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 77 Prothèse totale de genou de 1ère intention à plateau fixe Proth�se totale de genou de 1�re intention � plateau fixe supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0078 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 78 Prothèse totale de genou de révision à plateau fixe avec insert fixe contraint Proth�se totale de genou de r�vision � plateau fixe avec insert fixe contraint supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0079 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 79 Prothèse totale de coude Proth�se totale de coude supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0080 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 80 Prothèse totale de genou tricompartimentale à plateau rotatoire postéro latéralisée Proth�se totale de genou tricompartimentale � plateau rotatoire post�ro lat�ralis�e supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 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Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0082 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0084 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 84 Implant pour arthrodèse postérieure intersomatique du rachis par voie percutanée Implant pour arthrod�se post�rieure intersomatique du rachis par voie percutan�e supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0085 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 85 Implant pour réduction anatomique des fractures vertébrales Implant pour r�duction anatomique des fractures vert�brales supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0086 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 86 Implant pour arthrodèse intersomatique cervicale Implant pour arthrod�se intersomatique cervicale supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0087 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 87 Implant pour arthrodèse intersomatique lombaire par voie postérieure Implant pour arthrod�se intersomatique lombaire par voie post�rieure supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0088 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 88 Dispositif de cyphoplastie par ballonnet Dispositif de cyphoplastie par ballonnet supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0089 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 89 Système de stabilisation dynamique pour le rachis lombosacré (L1-S1) par voie postérieure Broche � but�e r�glable st�rile pour poignet supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0090 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 90 Set de vertébroplastie Broche de Kirschner proposer les versions st�rile et non st�rile supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0091 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 91 Broche à butée réglable stérile pour poignet Clou centrom�dullaire �lastique hum�rale stable supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0092 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 92 Broche de Kirschner proposer les versions stérile et non stérile Broche de STEINMANN pour fractures f�morales ou tibiales supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0093 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0094 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 94 Broche de STEINMANN pour fractures fémorales ou tibiales Clou centrom�dullaire cervico-diaphysaire du trochanter supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0095 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 99 Plaques et câble pour fracture peri prothétique du fémur Plaque et vis d'ost�osynth�se standard non verrouill�e supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0100 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 100 Fixateur externe modulaire stérile usage unique Plaque et vis verrouill�e pour ost�osynth�se tibiale, f�morale, hum�rale, cheville, ol�crane supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0101 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 101 Plaque et vis d'ostéosynthèse standard non verrouillée Plaque pour fracture supra & intra condylienne pour ol�crane supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0102 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 102 Plaque et vis verrouillée pour ostéosynthèse tibiale, fémorale, humérale, cheville, olécrane Plaque pour arthrod�se tibiotalienne supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0103 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 103 Plaque pour fracture supra & intra condylienne pour olécrane Plaque pour fracture des extr�mit�s : mains, radius et chevilles supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0104 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 104 Plaque pour arthrodèse tibiotalienne Plaque verrouill�e pour l'ost�osynth�se des extr�mit�s supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0105 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 105 Plaque pour fracture des extrémités : mains, radius et chevilles Plaques pour fractures des doigts de la main supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0106 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 106 Plaque verrouillée pour l'ostéosynthèse des extrémités Rouleau fil m�tallique pour ost�osynth�se supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0107 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 107 Plaques pour fractures des doigts de la main Syst�me de stabilisation dynamique pour le rachis lombosacr� (L1-S1) par voie post�rieure supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0108 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 108 Rouleau fil métallique pour ostéosynthèse Syst�me de vis de compression et de neutralisation pour la chirurgie du pied (m�dio et arri�re pied) supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0109 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 109 Système de vis de compression et de neutralisation pour la chirurgie du pied (médio et arrière pied) Vis canul�es pour petits, moyens, gros fragments supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0110 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 110 Vis canulées pour petits, moyens, gros fragments Syst�me de fixation pour les fractures ou la reconstruction des extr�mit�s du pied supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0111 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0112 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 112 Plaque et vis pour ostéosynthèse costale Plaque et vis pour fracture de coude supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0113 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 113 Plaque et vis pour fracture du membre supérieur Set de vert�broplastie supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0114 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 114 Kit à usage unique pour fractures du radius/ clavicule/ fibula Kit � usage unique pour fractures du radius/ clavicule/ fibula supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0115 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 115 Fixateur externe modulaire pour les fractures ouvertes Fixateur externe modulaire pour les fractures ouvertes supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0116 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 116 Clou fémoral tibiale et humérale diaphysaire centromédullaire verrouillable dynamique et statique Clou f�morale tibiale et hum�rale diaphysaire centromedullaire verrouillable dynamique et statique supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0117 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 117 Clou fémoral proximal avec fixation pour impactage de la vis céphalique Clou f�moral proximal avec fixation pour impactage de la vis c�phalique supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0118 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 118 Plaques péri articulaires verrouillées Plaques p�ri articulaires verrouill�es supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0119 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 119 Système de traitement des fractures du fémur proximal Syst�me de traitement des fractures du f�mur proximal supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0120 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 120 Vis canulées spongieuses et corticales avec broche guide Vis canul�es spongieuses et corticales avec broche guide supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0121 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 121 Plaques et vis anatomiques verrouillées pour petits fragments (poignet) Plaques et vis anatomiques verrouill�es pour petits fragements (poignet) supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0122 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 122 Plaque et vis verrouillées pour ostéosynthèse tibiale et fémorale en titane Plaque et vis verrouill�es pour ost�osynth�se tibiale et f�morale en titane supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0123 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 123 Prothèse totale d'épaule Proth�se totale d'�paule supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0124 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 124 Cable de cerclage textile Cable de cerclage textile supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. 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Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 126 Système de cerclage pour fermeture sternale Syst�me de cerclage pour fermeture sternale supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0127 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028 LOT-0128 sui-act La liste des pièces de la candidature et de l'offre figure au règlement de la consultation used allowed no-eu-funds true fin 2027 not-allowed 1432066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432066 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432066 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-15+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-15+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false 1 fa-wo-rc none 128 Plaques anatomiques pour radius distale stériles Plaques anatomiques pour radius distale st�riles supplies 33141700 33183200 Se référer à l'annexe 1 du Ccp - Sites et coordonnées des établissements du Ght Savoie-Belley Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-06-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er juin 2024 jusqu'au 31 Mai 2025. Il est reconductible 3 fois, par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/05/2028