16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA35721C11-0757-45AC-5CBE5915DC21D6E2 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.nmh.fr ORG-0002 NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise 8361826 place Rosa ParksNantes44036FRG01FRA54033 M. Le Directeur Général0240670707correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile GlorietteNantes44041FRG01FRA35721C5E-E497-68FE-7AB18520C5584DA1 0255101002greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 greffe du tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'ile GlorietteNantes44041FRG01FRA35721C70-0110-AEB8-6438426F00B29DCD 0255101002greffe.ta-nantes@juradm.fr00162057-202550/20252025-03-12+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 5a701da5-bfff-4f57-905d-4ed40fe57e841dce27f6-c355-468e-9b82-4ab8d645316f2025-03-11+01:0014:15:05+01:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultationbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.neg-w-call false25.012ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAINTENANCE DES BLOCS AUTONOMES D'ECLAIRAGE DE SECOURS - NANTES METROPOLE HABITATL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Contrôle d'environ 4 900 blocs chaque année et remplacement d'environ 500 blocs et batteries par an. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 140 000 euro(s) HT. Le montant maximum de l'accord-cadre pour l'ensemble des périodes de reconduction est de 560 000 euro(s) HTservicesLes opérateurs placés dans l'un des cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique seront exclus de la procédure pour ce motif5080000031518200Nantes métropoleNantes44000FRG01 FRALOT-0000 sui-act- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (Dc1)usedtrue ef-stand- Lettre de candidature et Désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1) - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) - La Fiche Signalétique Fournisseur de Nantes Métropole Habitat (Fsf)usedtrue tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des principales prestations équivalentes effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Attestations de formation à l'amiante (sous-section 4) ou attestation sur l'honneur que les entreprises s'engagent à former leur personnel avant le démarrage des travaux Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalentusedtrueallowedno-eu-fundsnot-requtrue 1606313non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606313 nonerequired not-allowed false no performanceLa consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16063134 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-04-11+02:0016:30:00+02:00 false1fa-wo-rc noneS-PF-1606313ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAINTENANCE DES BLOCS AUTONOMES D'ECLAIRAGE DE SECOURS - NANTES METROPOLE HABITATL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Contrôle d'environ 4 900 blocs chaque année et remplacement d'environ 500 blocs et batteries par an. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 140 000 euro(s) HT. Le montant maximum de l'accord-cadre pour l'ensemble des périodes de reconduction est de 560 000 euro(s) HTservices5080000031518200Nantes métropoleNantes44000FRG01 FRA 2026-01-02+01:002026-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges