16 ORG-0001 Ville de Lieusaint 50 rue de Paris Lieusant 77127 FR102 FRA 21770251300011 Service Marchés publics de la Ville de Lieusaint +33164135555 marches.publics@ville-lieusaint.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle Melun 77000 FR102 FRA 17770704900017 +33160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics 5 rue Leblanc PARIS 75911 FR101 FRA 17750000600024 Service Marchés Publics 0182524272 0182524295 ccira@paris-idf.gouv.fr 00162318-202551/20252025-03-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 53b903d6-b3bf-4c69-9e19-3275ae6735a4 e4685bf6-ee79-4d74-87cd-0a210aa2897b 2025-03-11+02:00 15:15:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.maximilien.fr la gen-pub ORG-0001 labour-law les autre motifs d'exclusions sont ceux relatifs à l'article L2141-1 et suivants du Code de la commande publique 3 3 open false 25MP01 FOURNITURE DE PRODUITS ET MATÉRIELS D'ENTRETIEN FOURNITURE DE PRODUITS ET MATÉRIELS D'ENTRETIEN supplies 464000 39830000 Lieusaint 77127 FR102 FRA LOT-0001 other Capacités juridiques, économiques e financières et professionnelles tels que mentionnés dans les documents de la consultation Voir Règlement de consultation not-allowed no-eu-funds FRA 25MP01 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise none no performance required not-allowed quality Valeur technique sur 50 points : qualité des produits proposés (échantillons et fiches techniques et de sécurité) sur 30 points et qualité de l'organisation sur 20 points price Prix sur 40 points quality Qualité des engagements environnementaux et sociaux sur 10 points https://marches.maximilien.fr/entreprise 180 • Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre, • Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, • Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre. 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