16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.rhonehabitat.fr/ ORG-0002 SAC "Au Fil des 2 Fleuves" 6 rue Simone VeilBrignais69530FRA90051133800015 le Président du Directoire0482904000aws_odr@opacdurhone.fr ORG-0003 SAC Au Fil des Deux Fleuves 6 rue Simone WeilBrignais69530FRA1650643 0478141010aws_odr@opacdurhone.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue DuguesclinLyon69003FRA477785 04781410100478141065greffe.ta-lyon@juradm.fr00162491-202455/20242024-03-18Z 2.3 eforms-sdk-1.7 9a6799fe-2dac-4f77-8297-66a8748f001f1f3b382c-9d19-468f-957b-25903533ca0b2024-03-15+01:0011:20:34+01:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.rhonehabitat.fr/body-pl-lahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open falseSAC_GF_Cartes carburantAccord-cadre pour la fourniture par cartes accréditives de carburant, de recharge sur bornes électriques et de services associés pour le Groupe "Deux Fleuves"Accord-cadre pour la fourniture par cartes accréditives de carburant, de recharge sur bornes électriques et de services associés pour le Groupe "Deux Fleuves" Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises)supplies0910000030163000Département du Rhône et département de la Loire principalementBrignais69530FRK26 FRALOT-0000 sui-act- Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants (utilisation du formulaire dc1 ou format libre), - Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (d'un numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais du site internet suivant : https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/, Rcs, délégation...), - Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire Dc1 ou équivalent). - Déclaration du candidat individuel (utilisation du formulaire Dc2 ou format libre)used ef-stand- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Effectifs moyens annuels du candidat ; - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;usednot-allowedno-eu-fundsnot-requtrue 1435806non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435806 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa80qualityValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa20costPrix des fournitures au regard du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14358066se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-15+02:0016:00:00+02:002024-04-15+02:0016:15:00+02:00Brignais false none noneF-PF-1435806Accord-cadre pour la fourniture par cartes accréditives de carburant, de recharge sur bornes électriques et de services associés pour le Groupe "Deux Fleuves"Accord-cadre pour la fourniture par cartes accréditives de carburant, de recharge sur bornes électriques et de services associés pour le Groupe "Deux Fleuves" Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises)supplies0910000030163000Département du Rhône et département de la Loire principalementBrignais69530FRK26 FRA Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an. Le marché est tacitement reconductible 3 fois par période d'un (1) an. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours