17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.grandchambery.fr ORG-0002 GRAND CHAMBERY 106 allée des Blachères - Cs 82618 Chambery Cedex 73026 FRA 20006911000019 M. le Président 0479968600 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Site de Grand Chambéry 106 Allée des Blachères Chambery 73000 FRA 1641768 0479968600 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 596560 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00162628-202455/20242024-03-18Z 2.3 eforms-sdk-1.7 4a50a3b2-91db-4170-8540-9c97833bd5f7 e0b893ae-1b10-47b1-bc0c-b74cbf43c657 2024-03-14+01:00 16:14:59+01:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://marchespublics.grandchambery.fr water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 9 open false 24AOO030 Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eaux gérés par Grand Chambéry L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 39350000 42131160 Territoire de grand Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA LOT-0001 sui-act Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; used ef-stand Formulaire Dc2 ou équivalent ; used tp-abil Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1429916 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429916 Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Organisation et moyens mis en oeuvre pour respecter le délai de livraison poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429916 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-16+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Hydrants (poteaux incendie) Montant maximal annuel : 62 500,00 euro(s) HT supplies Une visite sur site est préconisée : les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Des échantillons devront être fournis pour les lots 4, 5, 7 et 9 selon les conditions du règlement de la consultation 39350000 42131160 42131160 Territoire de grand Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-08-24+02:00 2025-08-25+02:00 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit pour trois périodes de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 sui-act Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; used ef-stand Formulaire Dc2 ou équivalent ; used tp-abil Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1429916 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429916 Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Organisation et moyens mis en oeuvre pour respecter le délai de livraison poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429916 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-16+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Fontes de voirie (regard, bouche à clé) Montant maximal annuel : 50 000,00 euro(s) HT supplies Une visite sur site est préconisée : les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Des échantillons devront être fournis pour les lots 4, 5, 7 et 9 selon les conditions du règlement de la consultation 39350000 44470000 42131160 Territoire de grand Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-08-24+02:00 2025-08-25+02:00 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit pour trois périodes de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0003 sui-act Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; used ef-stand Formulaire Dc2 ou équivalent ; used tp-abil Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1429916 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429916 Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Organisation et moyens mis en oeuvre pour respecter le délai de livraison poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429916 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-16+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Robinets et vannes à opercule, protection des réseaux Montant maximal annuel : 75 000,00 euro(s) HT supplies Une visite sur site est préconisée : les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Des échantillons devront être fournis pour les lots 4, 5, 7 et 9 selon les conditions du règlement de la consultation 39350000 39350000 42131160 Territoire de grand Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-08-24+02:00 2025-08-25+02:00 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit pour trois périodes de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0004 sui-act Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; used ef-stand Formulaire Dc2 ou équivalent ; used tp-abil Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1429916 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429916 Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Organisation et moyens mis en oeuvre pour respecter le délai de livraison poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429916 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-16+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Robinets de prise Montant maximal annuel : 56 250,00 euro(s) HT supplies Une visite sur site est préconisée : les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Des échantillons devront être fournis pour les lots 4, 5, 7 et 9 selon les conditions du règlement de la consultation 39350000 42131000 42131160 Territoire de grand Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-08-24+02:00 2025-08-25+02:00 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit pour trois périodes de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0005 sui-act Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; used ef-stand Formulaire Dc2 ou équivalent ; used tp-abil Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1429916 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429916 Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Organisation et moyens mis en oeuvre pour respecter le délai de livraison poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429916 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-16+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Accessoires de compteurs Montant maximal annuel : 93 750,00 euro(s) HT supplies Une visite sur site est préconisée : les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Des échantillons devront être fournis pour les lots 4, 5, 7 et 9 selon les conditions du règlement de la consultation 39350000 39715300 42131160 Territoire de grand Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-08-24+02:00 2025-08-25+02:00 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit pour trois périodes de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0006 sui-act Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; used ef-stand Formulaire Dc2 ou équivalent ; used tp-abil Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1429916 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429916 Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Organisation et moyens mis en oeuvre pour respecter le délai de livraison poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429916 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-16+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Canalisations fonte et pièces fonte à bride et emboîtement Montant maximal annuel : 100 000,00 euro(s) HT supplies Une visite sur site est préconisée : les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Des échantillons devront être fournis pour les lots 4, 5, 7 et 9 selon les conditions du règlement de la consultation 39350000 44161200 42131160 Territoire de grand Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-08-24+02:00 2025-08-25+02:00 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit pour trois périodes de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0007 sui-act Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; used ef-stand Formulaire Dc2 ou équivalent ; used tp-abil Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1429916 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429916 Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Organisation et moyens mis en oeuvre pour respecter le délai de livraison poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429916 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-16+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 07 Pièces de raccordement, de réparation et d'intervention, accessoires de branchement Montant maximal annuel : 137 500,00 euro(s) HT supplies Une visite sur site est préconisée : les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Des échantillons devront être fournis pour les lots 4, 5, 7 et 9 selon les conditions du règlement de la consultation 39350000 44165300 42131160 Territoire de grand Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-08-24+02:00 2025-08-25+02:00 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit pour trois périodes de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0008 sui-act Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; used ef-stand Formulaire Dc2 ou équivalent ; used tp-abil Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1429916 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429916 Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Organisation et moyens mis en oeuvre pour respecter le délai de livraison poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429916 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-16+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 08 Pièces plastiques Montant maximal annuel : 31 250,00 euro(s) HT supplies Une visite sur site est préconisée : les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Des échantillons devront être fournis pour les lots 4, 5, 7 et 9 selon les conditions du règlement de la consultation 39350000 44163230 42131160 Territoire de grand Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-08-24+02:00 2025-08-25+02:00 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit pour trois périodes de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0009 sui-act Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; used ef-stand Formulaire Dc2 ou équivalent ; used tp-abil Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed false 1429916 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429916 Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Organisation et moyens mis en oeuvre pour respecter le délai de livraison poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429916 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-16+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-16+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 09 Accessoires de plomberie Montant maximal annuel : 31 250,00 euro(s) HT supplies Une visite sur site est préconisée : les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Des échantillons devront être fournis pour les lots 4, 5, 7 et 9 selon les conditions du règlement de la consultation 39350000 39715300 42131160 Territoire de grand Chambéry Chambery 73000 FRK27 FRA 2024-08-24+02:00 2025-08-25+02:00 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra être reconduit pour trois périodes de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans