16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C130E8F3-F51F-A4A8-89C6F156737C30E8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.legiennois.fr ORG-0002 Communauté des Communes Giennoises 3 Chemin De Montfort Cs 70080 Gien Cedex 45503 FRB06 FRA 49999 Cammal Francis Président 0238298000 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA C130E917-AE0E-B1FF-AB8AD112CB90204A 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00016268-20257/20252025-01-10+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 ef08ca2f-2523-4f55-997a-42be4bb32419 0fb3a08e-b0e1-4e43-9522-d15698cb7afd 2025-01-08+01:00 16:25:01+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 0 001 25 001 FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT Le présent marché a pour objet la fourniture et les prestations de service de gestion de titres restaurant au bénéfice des agents de la Ville de Gien et de la Communauté des Communes Giennoises services Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement 1280000 66130000 66130000 LOT-0000 sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire Dume complété. - L'attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Le Dc1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) - Le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) Si le candidat n'utilise pas les formulaires Dc1 et Dc2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat - La liste nominative des travailleurs étrangers - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail used ef-stand 1. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels 2. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. 3. Attestations Fiscales et Sociales 4. Le Relevé d'identité bancaire used not-allowed no-eu-funds 1581473 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1581473 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1581473 2025-08-13 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-14+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-17+01:00 08:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1581473 FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT Le présent marché a pour objet la fourniture et les prestations de service de gestion de titres restaurant au bénéfice des agents de la Ville de Gien et de la Communauté des Communes Giennoises services 1280000 66130000 66130000 2025-05-01+02:00 2026-04-30+02:00 Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires 3 reconductible tacitement