16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://occitalim.laregion.fr ORG-0002 MarketPlace Occitanie Centrale d'achat alimentaire 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRA 20005379100014 DELGA Carole Présidente 0561335050 marches.publics@laregion.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1059154 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 1059153 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00162700-202455/20242024-03-18Z 2.3 eforms-sdk-1.7 ac998d92-5ade-4e12-94f8-b6385d001dce a0a2a352-a1b9-4827-a822-2b4ce0e40fdc 2024-03-15+01:00 15:13:34+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.laregion.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 23 open false 2024-FCS-0080 Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 5 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies 74481000 15111000 15111000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA LOT-0001 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département de l'Aude Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département de l'Aude supplies other 15111000 15111000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0002 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Viande bovine et ovine pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère Viande bovine et ovine pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère<br/> supplies other 15111000 15111000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0003 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Viande bovine et ovine pour le département de la Haute-Garonne Viande bovine et ovine pour le département de la Haute-Garonne<br/> supplies other 15111000 15111000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0004 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Viande bovine, ovine et porcine pour le département du Tarn-et-Garonne Viande bovine, ovine et porcine pour le département du Tarn-et-Garonne<br/> supplies other 15111000 15111000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0005 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département du Gers Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département du Gers<br/> supplies other 15111000 15111000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0006 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département des Pyrénées Orientales Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département des Pyrénées Orientales<br/> supplies other 15111000 15111000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0007 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 07 Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Aveyron, du Lot, et de la Lozère Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Aveyron, du Lot, et de la Lozère<br/> supplies other 15111000 15113000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0008 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0009 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0010 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0011 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0012 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0013 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0014 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 14 Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère<br/> supplies other 15111000 15112000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0015 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 15 Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot et du Tarn-et-Garonne Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot et du Tarn-et-Garonne<br/> supplies other 15111000 15112000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0016 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 16 Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et du Tarn Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et du Tarn<br/> supplies other 15111000 15112000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0017 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 17 Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales<br/> supplies other 15111000 15112000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0018 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 18 oeufs coquilles fermiers et volailles fermières PAC et découpées pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère oeufs coquilles fermiers et volailles fermières PAC et découpées pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère <br/> supplies other 15111000 15112000 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0019 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les ressources propres des adhérents false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 19 Ovoproduits pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère Ovoproduits pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère<br/> supplies other 15111000 03142500 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse 31406 FRJ23 FRA 2024-09-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0020 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025 LOT-0023 sui-act Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation used ef-stand Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used tp-abil Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1435127 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. 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L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025