0ba6c0eb-6c65-4b47-8d03-aa389756ed3c-01 Remise des offres: Au lieu du 19/03/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 24/03/2025 à 17h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/03/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 25/03/2025 à 10h00 au plus tard. PROCEDURE Lots: Au lieu de Lot 15 : valeur estimée Ht : 17 206 euro(s), lire Lot 15 : valeur estimée Ht : 31 245 euro(s) PROCEDURE Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur totale estimée tous lots confondus : 907 084,00 euro(s) Ht/an, lire Valeur totale estimée tous lots confondus : 920 122,50 euro(s) Ht/an PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3A294D6B-CD0D-8864-C327114099E545F5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.haute-saone.fr ORG-0002 Département de la Haute-Saône 23 rue de la Préfecture Cs 20349 Vesoul 70006 FRC23 FRA 78543 SEGUIN Laurent Président du Conseil départemental 0384957070 0384957101 commandepublique@haute-saone.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 3A294D93-93D0-02E2-83F9457A987A5CED 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 3A294DA9-A0D9-382B-245CCB58E24AA07D 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00163614-202551/20252025-03-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a0e54cd0-21e6-419f-8b81-89eafa227177 a914fdd7-8276-41fe-8442-a795abd765bf 2025-03-11+01:00 16:26:57+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2025-001-DES Fauchage des dépendances sur l'ensemble du réseau routier départemental et sur les véloroutes départementales Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec les montants maximums, propres à chaque lot, indiqués à l'acte d'engagement. L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date indiquée dans le bon ou, à défaut, à compter de sa date de notification services L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations dont la sous traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Un candidat pourra répondre à un ou plusieurs lots, sachant qu'un lot correspond à un secteur et que l'entrepreneur doit obligatoirement disposer d'un engin spécifique dédié à chaque lot. Si une entreprise répond à plusieurs lots avec le même engin, elle devra indiquer dans le document "Ordre de préférence" (annexe 3) ses préférences pour l'attribution des lots auxquels elle soumissionne. Le maitre d'ouvrage ne sera pas tenu de respecter l'ordre des préférences proposé par le candidat, mais il s'efforcera de s'en rapprocher le plus possible. L'estimation de 907 084,00 euro(s) Ht correspond à l'estimation pour une année tous lots confondus. Le montant maximum Ht pour chaque lot sera identique pour chaque éventuelle période de reconduction de l'accord-cadre tel que défini dans l'acte d'engagement. La date d'ouverture des plis arrêtée au 20/03/2025 est indicative. La séance n'est pas publique 907084 77310000 45233229 LOT-0001 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 1 G1 - Champlitte Nord Secteur Champlitte Nord services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 21664.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0002 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 2 G2 - Champlitte Sud Secteur Champlitte Sud services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 21865 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0003 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 3 G3 - Lavoncourt Secteur Lavoncourt services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 25177.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0004 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 4 G4 - Beaujeu Secteur Beaujeu services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 24306.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0005 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 5 G5 - Gy Nord Secteur Gy Nord services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 23658.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0006 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 6 G6 - Gy Sud Secteur Gy Sud services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 23458.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0007 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 7 G7 - Marnay Secteur Marnay services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. 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Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 8 G8 - Gray Est Secteur Gray Est services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 24457 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0009 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 9 G9 - Pesmes Secteur Pesmes services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 20289.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0010 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 10 G10 - Autrey-Les-Gray Secteur Autrey-Les-Gray services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 22839.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0011 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 11 G11 - V50 Essertenne - Soing (rives de Saône) Secteur Essertenne - Soing (rives de Saône) services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 7142.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0012 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 12 L1 - V50 Ambiévillers - Corre (canal des Vosges) Secteur Ambiévillers - Corre (canal des Vosges) services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 5013 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0013 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 13 L2 - Champagney Secteur Champagney services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 27160.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0014 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 14 L3 - Faucogney Secteur Faucogney services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 26471 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0015 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 15 L4 - Héricourt Secteur Héricourt services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 17206 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0016 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 16 L5 - Lure Secteur Lure services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 30514 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0017 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 17 L6 - Luxeuil-Les-Bains Secteur Luxeuil-Les-Bains services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 31303 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0018 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 18 L7 - Saint-Loup/Semouse Secteur Saint-Loup/Semouse services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 35488 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0019 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 19 L8 - Servance Secteur Servance services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 29552.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0020 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 20 L9 - Vauvillers Secteur Vauvillers services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 33557.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0021 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 21 L10 - Villersexel Secteur Villersexel services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 34428.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0022 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 22 L11 - Saulx Secteur Saulx services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 17186.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0023 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 23 V1 - Trace du Courlis - Chemin Vert (Chemilly - Loulans-Verchamp) Secteur Trace du Courlis - Chemin Vert (Chemilly - Loulans-Verchamp) services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 8095 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0024 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 24 V2 - Amance Secteur Amance services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 38008.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0025 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 25 V3 - Combeaufontaine Secteur Combeaufontaine services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 30635 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0026 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 26 V4 - Jussey Secteur Jussey services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 38238.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0027 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 27 V5 - Montbozon Secteur Montbozon services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 28153 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0028 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 28 V6 - Noroy-Le-Bourg Secteur Noroy-Le-Bourg services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 25340 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0029 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 29 V7 - Rioz Est Secteur Rioz Est services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 25035 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0030 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 30 V8 - Rioz Ouest Secteur Rioz Ouest services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 40527.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0031 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 31 V9 - Scey Sur Saône Secteur Scey Sur Saône services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 32441.5 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0032 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 32 V10 - Vesoul Secteur Vesoul services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 50558 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0033 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 33 V11 - Vitrey/Mance Secteur Vitrey/Mance services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 33889 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0034 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 34 V12 - V50 Soing - Corre (rives de Saône + voies communales et communautaires) Secteur Soing - Corre (rives de Saône + voies communales et communautaires) services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 11024 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre LOT-0035 sui-act - Formulaire de candidature Ce formulaire constitue la pièce nécessaire et suffisante pour présenter une candidature. Il apporte les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise (déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu au code de la commande publique). Il renseigne la capacité économique et financière de l'entreprise (déclaration concernant le chiffre d'affaires) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffres d'affaires à renseigner dans le formulaire de candidature used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations dont la prochaine mise en concurrence est estimée en automne 2028 not-allowed 1599609 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1599609 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1599609 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-24+01:00 17:00:00+01:00 103819-2025 2025-03-25+01:00 10:00:00+01:00 Vesoul false 1 fa-wo-rc none 35 G12 - UT de Gray - Sous glissières Secteur UT de Gray - Sous glissières services La date de début des prestations (24 mars 2025) est donnée à titre indicatif et n'engage pas le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum annuel du lot est indiqué à l'acte d'engagement 18960 77310000 77310000 45233229 2025-03-24+01:00 2025-12-30+01:00 3 L'accord-cadre peut être reconduit par le maitre d'ouvrage tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximum de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre ne pourra s'étendre au-delà du 31 décembre 2028. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre