16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.allier-habitat.fr/ ORG-0002 ALLIER HABITAT 15 Rue De VillarsMoulins03000FRA27030002300065 JOLY VéroniqueDirectrice générale0470449725marches@allier-habitat.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours SablonClermont-Ferrand63033FRA673157 04731461000473146122greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours SablonClermont-Ferrand63033FRA674060 04731461000473146122greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr00163923-202456/20242024-03-19Z 2.3 eforms-sdk-1.7 5f43ca15-63b2-499c-8b25-9aa3648c6cb4ec4ae3e5-1d46-48ba-872b-918eafa72c7a2024-03-15+01:0016:37:22+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.2open false2023/FCS/0016Accord-cadre d'assurance Dommage-ouvrage et Tous risques chantier Années 2024 - 2027L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet de couvrir Allier Habitat dans ses activités de Maître d'ouvrage pour ses opérations de constructions neuves, d'accession-amélioration et réhabilitationservices6651320066513200Divers sites du patrimoine d'Allier HabitatDépartement de l'Allier03000FRK11 FRALOT-0001 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'est frappé d'aucun motif d'exclusion et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireused ef-standDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance de responsabilité civile professionnelleused tp-abilListe des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat Pour les assureurs, agréments ministériels en cours de validité relatifs à la garantie des risques objet du marché ; Pour les intermédiaires, inscription auprès de l'Orias en cours de validité Le Mandat figurant en annexe du Règlement de la consultation le cas échéantusednot-allowedno-eu-fundsnot-requtrueSeptembre 2027not-allowed 1437008non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1437008 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurfalse poi-exa30qualityValeur technique poi-exa10qualityModalités de gestion et services associés poi-exa60pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14370084 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-04-16+02:0015:00:00+02:002024-04-16+02:0016:00:00+02:00 false1fa-wo-rc none01Lot n°1 : Constructions neuvesLot n°1 : Constructions neuvesservices6651320066513200Divers sites du patrimoine d'Allier HabitatDépartement de l'Allier03000FRK11 FRA 2024-05-10+02:002024-12-31+01:00 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0002 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'est frappé d'aucun motif d'exclusion et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireused ef-standDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance de responsabilité civile professionnelleused tp-abilListe des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. 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