16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandavignon.fr ORG-0002 Grand Avignon 1259 320 Chemin des Meinajaries Avignon 84911 FRA 24840025100158 ACHARD Gilbert Directeur Commande Publique 0490844700 0490844715 correspondre@aws-france.com http://nimes.tribunal-admistratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRA 636544 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr http://nimes.tribunal-admistratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRA 670150 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00164261-202456/20242024-03-19Z 2.3 eforms-sdk-1.7 489d86ce-d83e-4944-b9f1-2e39156d1362 59f3fdda-aa09-4fcc-896e-7c0982e1e7fb 2024-03-18+01:00 14:11:18+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24PI012 REALISATION DE 66 AUDITS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS SUR LE TERRITOIRE DU GRAND AVIGNON Réalisation de 66 audits énergétiques conformes à la réglementation et proposant des scénarios permettant de répondre au décret tertiaire. Ces audits seront intégrés dans des SDIE. Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services 79212000 79212000 Territoire de l'agglomération Avignon 84000 FRL06 FRA LOT-0000 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds t-requ false 1437632 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1437632 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée maximum d'exécution est de 6 mois. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres pris sur le budget de chacun des membres du groupement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1437632 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-22+02:00 23:00:00+02:00 2024-04-23+02:00 08:00:00+02:00 Siège administratif false none none S-PF-1437632 REALISATION DE 66 AUDITS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS SUR LE TERRITOIRE DU GRAND AVIGNON Réalisation de 66 audits énergétiques conformes à la réglementation et proposant des scénarios permettant de répondre au décret tertiaire. Ces audits seront intégrés dans des SDIE. Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : communes d'Avignon, Caumont sur Durance, Entraigues sur la Sorgue, Jonquerettes, Les Angles, Rochefort du Gard, Saze, Morieres, Vedène, Velleron et la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ Motifs exclusion : le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 79212000 79212000 Territoire de l'agglomération Avignon 84000 FRL06 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0