e43c591b-b5fc-45a4-b6d2-182cb7b4beea-01 Remise des offres: Au lieu du 08/04/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 19/04/2024 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/04/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 19/04/2024 à 14h00 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.chambery.fr ORG-0002 Ville de Chambéry 11105 Hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville Chambéry 73011 FRA 21730065600014 REPENTIN Thierry 0479602094 marchespublics@mairie-chambery.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 555508 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges 79 Cours charlemagne Lyon 69002 FRA 556166 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 00165959-202457/20242024-03-20Z 2.3 eforms-sdk-1.7 49baa855-8137-4180-a28b-46f92d5ebe3c 811b0ddd-df10-4820-a98e-ffa712b0b212 2024-03-18+01:00 17:53:56+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2405 PRESTATIONS RECURRENTES ET NON RECURRENTES DE NETTOYAGE DE LOCAUX DE LA VILLE DE CHAMBERY Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la réalisation de prestations de nettoyage - récurrentes ou non récurrentes - de locaux de la ville de Chambéry. La définition précise des prestations et locaux est fixée au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) services 90910000 90910000 Locaux de la Ville de Chambéry Chambéry 73000 FRK27 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ false 1432129 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432129 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432129 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-19+02:00 14:00:00+02:00 Chambéry false none none S-PF-1432129 PRESTATIONS RECURRENTES ET NON RECURRENTES DE NETTOYAGE DE LOCAUX DE LA VILLE DE CHAMBERY Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la réalisation de prestations de nettoyage - récurrentes ou non récurrentes - de locaux de la ville de Chambéry. La définition précise des prestations et locaux est fixée au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation other 90910000 90910000 Locaux de la Ville de Chambéry Chambéry 73000 FRK27 FRA 2024-06-07+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges