16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3503CA25-E8DE-9148-B027A6E0ED88E28A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ch-ales.fr ORG-0002 CHAC Alès-Cévennes 811 avenue docteur Jean Goubert Alès 30100 FRJ12 FRA 63373 Direction générale 0466783333 correspondre@aws-france.com ORG-0003 CENTRE HOSPITALIER ALES CEVENNES https://www.marches-publics.info Ales 30100 FRJ12 FRA 3503CA53-BACB-6596-3AF128AA5D99C3BF Cellule des Marchés 0466783131 marches@ch-ales.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 3503CA67-909D-1130-EBDE03596416292C 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00166234-202648/20262026-03-10+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 17b8dbd6-c24e-4e1a-aef0-ce0ccde9495f 4fb295e4-5662-4c66-a33c-52e308efbbe5 2026-03-09+01:00 11:17:23+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26F02 Fourniture de pains frais et viennoiseries fraîches pour le CH ALES-CEVENNES Lieu principal de livraison : se reporter à l'annexe : adresses des sites de livraison L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le Règlement de la consultation 15811100 15811200 15811300 Centre Hospitalier Ales-Cevennes Ales 30100 FRJ12 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1790585 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1790585 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1790585 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-04-07+02:00 11:00:00+02:00 Tribunal administratif de Nîmes false none none F-PF-1790585 Fourniture de pains frais et viennoiseries fraîches pour le CH ALES-CEVENNES Lieu principal de livraison : se reporter à l'annexe : adresses des sites de livraison L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 15811100 15811200 15811300 Centre Hospitalier Ales-Cevennes Ales 30100 FRJ12 FRA 2026-04-21+02:00 2027-04-20+02:00 0