16 www.cea.fr https://www.marchespublics.gouv.fr ORG-0001 CEA Grenoble 17 rue des Martyrs Grenoble 38054 FRK24 FRA 775 685 019 00298 M. Thomas ZEMERLI 0675022569 thomas.zemerli@cea.fr https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ ORG-0002 GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135 Grenoble Cedex 38022 FRK27 FRA 173800053 04 76 42 90 00 greffe.tagrenoble@juradm.fr 00166284-202457/20242024-03-20Z 2.3 eforms-sdk-1.10 82ea3e10-ed17-4a91-9dc9-c260da65e09f 9ba836c3-d6ff-480b-a072-cd32b2c25fe3 2024-03-19Z 12:54:31Z 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl education ORG-0001 nati-ground Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique. open AOO B24-00659-TZ Location et maintenance d’un équipement de dépôt de matériaux pérovskites par CVD/ALD Le CEA/INES Bourget du lac (73) souhaite une prestation de location et maintenance d'un équipement d’un équipement de dépôt de matériaux pérovskites par CVD/ALD. supplies 31720000 LOT-0001 sui-act Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. ef-stand Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. tp-abil Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marchespublics.gouv.fr none no required allowed price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marchespublics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ENG true true required true 2024-04-22+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 12:00:00+02:00 false none none B24-00659-TZ Location d’un équipement de dépôt de matériaux pérovskites par CVD/ALD. Le CEA/INES (Bourget du lac) souhaite louer un équipement de dépôt de matériaux pérovskites par CVD/ALD. supplies Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr 31720000 3