16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4C5ACB0B-BA12-EA93-321CF6D6F791C72D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.hnfc.fr ORG-0002 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans Belfort 90015 FRC24 FRA 80510 MATHIS PASCAL Directeur général 0384983000 dir-generale@hnfc.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 4C5ACB2B-DCD0-F060-952E2629FF085476 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 4C5ACB3A-F02E-ABBC-317904B4E77990E5 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00167259-202649/20262026-03-11+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c667b663-52be-4cc9-9bfe-1bfa496cfe9f 42eb1aee-d040-4c48-a3bc-f93b1f21d84a 2026-03-09+01:00 22:10:01+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false GHT-2026-005 Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers pour l'Hôpital Nord Franche-Comté La présente consultation concerne les marchés de travaux pour la Restructuration des Activités de Soins et de Réadaptations sur le site de Bavilliers (90). Elle est passée par l'Hôpital Nord Franche-Comté, en sa qualité d'établissement support pour le compte du Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée du Chênois, ci-après désigné "CHSLD", 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers, établissement partie du GHT Nord Franche-Comté. Les objectifs principaux de cette opération sont : Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptations. Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont : - 60 lits de SMR répartis en 2 unités de 30 lits - Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG) - Un hôpital de Jour de Gérontologie de 20 places - Un plateau technique de réadaptation - Les locaux supports à l'activité - Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…) - Un accueil de jour de 24 usagers, Soit un capacitaire de 128 lits et places. Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisé fin 2023/début 2024. Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiment en U livré entre 2018 et 2020, relié entre eux et s'articulant autour du « Château ».Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend. Le contrat comporte 7 lots et des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires works Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1, 3, 5 et 6. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Elle est recommandée pour les autres lots. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le candidat devra justifier, en fonction de son lot, d'un chiffre d'affaires global sur chacun des trois derniers exercices disponibles et de Certificats de qualifications et/ou de qualité définis au cahier des charges Le maître de l'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé d'inclure dans le cahier des charges une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique 45454000 45215100 Chsld Le Chênois 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers Bavilliers 90800 FRC24 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds false not-allowed 1791197 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1791197 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1791197 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-20+02:00 14:00:00+02:00 false none none 01 VRD / AMENAGEMENTS EXTERIEURS / FONDATIONS GROS oeUVRE / CHARPENTE - COUVERTURE / ETANCHEITE TOITURE / VRD / AMENAGEMENTS EXTERIEURS / FONDATIONS GROS oeUVRE / CHARPENTE - COUVERTURE / ETANCHEITE TOITURE / FACADES / MENUISERIES METALLIQUES - OCCULTATIONS - SERRURERIE works Variante libre : Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Variantes exigées, imposées par l'acheteur : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour la variante exigée du lot1 :Remplacement du parement brique en façade other other 45454000 45223220 45215100 Chsld Le Chênois 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers Bavilliers 90800 FRC24 FRA 2026-05-18+02:00 23 Le marché est à tranches. Il comportera une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations de la tranche ferme sont réparties en 7 Lots. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 allowed no-eu-funds false not-allowed 1791197 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1791197 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1791197 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-20+02:00 14:00:00+02:00 false none none 02 CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS / CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS / MENUISERIES BOIS - AGENCEMENT - SIGNALETIQUE / PEINTURE - SOLS SOUPLES - FAIENCE / RAILS LEVE-PERSONNES works Variante libre : Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Variantes exigées, imposées par l'acheteur : Remplacement du sol souple other other 45454000 45421141 45215100 Chsld Le Chênois 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers Bavilliers 90800 FRC24 FRA 2026-05-18+02:00 23 Le marché est à tranches. Il comportera une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations de la tranche ferme sont réparties en 7 Lots. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1791197 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1791197 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1791197 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-20+02:00 14:00:00+02:00 false none none 03 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANT FAIBLES ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANT FAIBLES works Variante libre: Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée et pas de variantes exigées, imposées par l'acheteur pour ce lot other other 45454000 45311000 45215100 Chsld Le Chênois 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers Bavilliers 90800 FRC24 FRA 2026-05-18+02:00 23 Le marché est à tranches. Il comportera une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations de la tranche ferme sont réparties en 7 Lots. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1791197 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1791197 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1791197 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-20+02:00 14:00:00+02:00 false none none 04 PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES works Variante libre: Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée et pas de variantes exigées, imposées par l'acheteur pour ce lot other other 45454000 09331200 45215100 Chsld Le Chênois 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers Bavilliers 90800 FRC24 FRA 2026-05-18+02:00 23 Le marché est à tranches. Il comportera une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations de la tranche ferme sont réparties en 7 Lots. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1791197 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1791197 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1791197 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-04-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-04-20+02:00 14:00:00+02:00 false none none 05 CVC - PLOMBERIE - SANITAIRE - DESENFUMAGE CVC - PLOMBERIE - SANITAIRE - DESENFUMAGE works Variante libre: Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée et pas de variantes exigées, imposées par l'acheteur pour ce lot other other 45454000 45330000 45215100 Chsld Le Chênois 16 Rue Alfred Engel 90800 Bavilliers Bavilliers 90800 FRC24 FRA 2026-05-18+02:00 23 Le marché est à tranches. Il comportera une tranche ferme et 4 tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations de la tranche ferme sont réparties en 7 Lots. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1791197 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1791197 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. 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