16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Pôle Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet Le Mans 72039 FRA 24720013200014 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRA 424746 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRA 424745 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRA 424744 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00167301-202457/20242024-03-20Z 2.3 eforms-sdk-1.7 ddd6480d-5c26-428b-826e-398b46db468e ce2c53a7-21cf-45ee-b322-7c771a8a2423 2024-03-19+01:00 13:10:04+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024_021_FCS_CL_P2 Acquisition de composteurs individuels de jardin en matériau PEHD 100% recyclé, de bio-seaux et de pièces détachées - Durée de 4 ans Accord cadre à bons de commandes d'une durée de 4 ans avec minimum et maximum La durée maximale d'exécution des bons de commande correspondra au délai d'exécution figurant dans l'acte d'engagement supplies 39234000 39234000 Le Mans Le Mans 72000 FRG04 FRA LOT-0001 sui-act Voir Règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1436105 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436105 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1436105 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Composteurs Composteurs supplies Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Renseignements administratifs : Cassandra Lucas 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : Anthony Chancerel 02.43.47.49.83 other 39234000 39234000 Le Mans Le Mans 72000 FRG04 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 sui-act Voir Règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1436105 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1436105 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1436105 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-19+02:00 17:00:00+02:00 2024-04-22+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Bio-seaux Bio-seaux supplies Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Renseignements administratifs : Cassandra Lucas 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : Anthony Chancerel 02.43.47.49.83 other 39234000 39224330 Le Mans Le Mans 72000 FRG04 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0