16 ORG-0001 GCS UniHA LYON 69003 FRK26 FRA 13000222300043 0682685471 jean-christophe.gand@uniha.org ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.talyon@juradm.fr 00167948-202649/20262026-03-11+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 d787efaa-f421-4e90-9d0d-1d92bc32e699 46fff460-6fc6-44c0-9dc3-deb33afd6ef2 2026-03-10+01:00 13:50:24.242+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 false open false M_3270 GCS UniHA - Table d'opérations à plateaux transférables, coussins, matelas et accessoires de tables. Cf. DCE supplies 45000000 33192230 50420000 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM). LYON FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2958033&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Economique 35 points Médico-Technique 40 points Services Associés 15 points Développement Durable 10 points Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2958033&orgAcronyme=x7c 7 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true false required true 2026-04-30+01:00 12:00:00+01:00 false 999 Les bons de commande relatifs au déclenchement de l’acquisition d’équipements (achat, location-maintenance) ne pourront être émis que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduction tacite pour une durée cumulée d’un an (2 * 6 mois). A l’issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour l’acquisition d’équipements sera lancée. A compter de la cinquième de l’accord-cadre, aucun bon de commande d’acquisition d’équipement, que ce soit en achat ou en location, ne pourra être émis. La durée de 10 ans restante permettant uniquement de couvrir les durées de location dès lors que cette dernière a été conclue avant l’échéance maximale des 4 premières années de l’accord-cadre telle que définie au premier alinéa. buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Tables d'opérations à plateaux transférables Cf. DCE supplies La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. 25000000 33192230 50420000 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 168 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2958033&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Economique 40 points Médico-Technique 35 points Services Associés 35 points Développement Durable 10 points Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2958033&orgAcronyme=x7c 7 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true false required true 2026-04-30+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Matelas, accessoires et coussins de positionnement pour tables d'opérations Cf. DCE supplies La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. 5000000 33192230 50420000 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2958033&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Economique 50 points Médico-Technique 30 points Services Associés 30 points Développement Durable 10 points Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2958033&orgAcronyme=x7c 7 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true false required true 2026-04-30+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Plateaux transférables et chariots de transfert, compatibles avec les piliers de marque BAXTER Cf. DCE supplies La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. 7500000 33192230 50420000 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2958033&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Economique 50 points Médico-Technique 30 points Services Associés 30 points Développement Durable 10 points Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2958033&orgAcronyme=x7c 7 Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ». ORG-0002 FRA true true false required true 2026-04-30+01:00 12:00:00+01:00 false 999 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Plateaux transférables et chariots de transfert, compatibles avec les piliers de marque GETINGE Cf. DCE supplies La valeur maximale de l'accord cadre est en Euros HT. Le nombre de participants à l'accord cadre n'est pas limité. 7500000 33192230 50420000 Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'Outre Mer et Collectivités d'Outre Mer (DROMCOM). LYON 69003 FRK26 FRA 48